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kindermaxi / ID 57650

Pension alimentaire et frais scolaire

Merci pour votre compréhension.
Par défaut, j'ai eu la même réaction que tous les intervenants, le droit de garde classique.
C'est en relisant, que j'ai eu un doute sur le mode de garde, d'où ma première réponse schématique.
Le droit de garde alterné se développant, certains/es papas/mamans pensent qu'en payant une pension alimentaire à l'autre parent, ils sont persuadés de ne plus rien devoir (frais scolaires, mode de garde...) même durant leur garde, ce qui est bien évidemment faux.
Je vous promets de faire des efforts de développement dans mes écrits.

Pension alimentaire et frais scolaire

Bonsoir,
Pardon Cocotte1003, je ne sais si votre message s'adresse directement à moi.
Si tel est le cas, je ne contredis nullement ce que tous les précédents intervenants ont écrit, j'y apporte juste un complément suivant le droit de garde. J'ai du mal m'exprimer, donc je vous présente mes excuses et vais un peu développer.
En effet, il peut apparaître sur certaine ordonnance la pension alimentaire et les frais exceptionnels partagés souvent détaillés.
Je voulais juste préciser que d'après ce que Millade a écrit (sans préciser son mode de garde) :
- dans le cadre d'un dvh classique, il n'a pas à payer les frais scolaires (cantine, garderie) puisque ceux-ci sont compris dans la pension alimentaire.
- dans le cadre d'une garde alternée, il doit en effet prendre en charge la totalité des frais scolaires durant sa semaine de garde, ce qui revient aux frais pour moitié.
Bonne soirée.
Cordialement.

Pension alimentaire et frais scolaire

Bonjour,
Pour les frais scolaires tout dépend si vous avez un dvh classique ou une garde alternée, ce que vous ne précisez pas.
Donc les intervenants par défaut vous ont répondu dans le cadre d'un dvh classique.
Bonne journée.
Cordialement.

Plaintes non fondée du papa

Bonjour,
Pouvez-vous noter les termes exacts de votre ordonnance, svp ?
Car cela me semble incohérent.
C'est soit un week-end sur deux ; soit 1, 3 et 5 week-ends de chaque mois.
Dans l'attente de votre éclaircissement,
Bonne journée.
Cordialement

Quel risque si on donne un rib pour virement de p.a

Bravo pour le futur métier de votre fille, vétérinaire (études onéreuses), j'adore les animaux.
C'est dommage pour votre grande fille, car en ayant les factures à son nom, c'est évident qu'elle aurait des aides, donc un soulagement financier non négligeable pour elle.
Une bonne partie de couple a désormais un crédit voiture et un crédit immobilier, ce qui est souvent pris en compte par le juge, en revanche pas les crédits de consommation.
Je suis en crédit immobilier, ça revient moins cher que la location dans le privé (pas facile d'avoir un logement social).
Attention, s'il envisage une requête, ça ne veut pas dire non plus qu'il aura gain de cause. Vous avez suffisamment d'éléments pour démontrer l'inverse.
J'aurai préféré que cela se passe différemment pour notre enfant, mais bon on ne peut rien faire contre la bêtise.
J'ai la chance d'avoir 4 enfants, mon grand ne commence que demain !
Bonne rentrée également aux votres.
Bonne journée.

Quel risque si on donne un rib pour virement de p.a

Bonjour,
Pardon, avec la rentrée un peu prise dans les derniers préparatifs.
Pas évident, non plus la situation de votre aînée pour faire marche arrière. Elle a du apprendre la dure réalité de la vie un peu tôt, mais comme le dit si bien votre cadette "c'est son choix".
Le père avait tenté également la manipulation, promettant mont et merveille. Ca a été très facile de démontrer qu'on ne pouvait pas promettre la lune. Je laissais notre enfant libre de ses choix, que ma porte serait toujours ouverte, mais que juridiquement il ne pourrait pas revenir aussi facilement et rapidement. Le temps lui a prouvé que ce n'était que des paroles sans aucun acte.
Par requête, j'entends une nouvelle procédure auprès du juge pour baisse de pension ou autre.
Bonne journée.

Quel risque si on donne un rib pour virement de p.a

Bonjour,
Vous m'avez fait sourire, car j'ai connu les fausses plaintes pour non-présentation d'enfant (erreur de date, d'horaire, annulation orale de week-end...), au bout d'une dizaine, ma patiente ayant atteint ses limites, j'ai déposé plainte pour plainte abusive juste pour avertissement. Il est évident que si je dois le refaire, cette fois-ci je demanderais un euro de dommage et intérêt et me porterais partie civile, ce qui impliquerait obligatoirement un passage au tribunal. Depuis cette plainte, plus de souci non plus de ce côté là !
Notre enfant de 15 ans va passer encore devant le juge avec son avocat, suite à une nouvelle requête de son père, mais maitenant tout comme votre fille, il ne veut plus du tout y aller. Je pense que les choses ont été trop loin pour lui, et sincèrement vu mon épuisement je ne prends même plus partie pour le père, je laisse faire notre fils si cela peut le soulager d'un poid et le rendre plus heureux, pourquoi pas.
Je comprends mieux vos antécédents, car ils sont un peu similaire aux miens. Je me poserai la même question que vous : pourquoi tout d'un coup ce revirement après toutes ces années ?
Pour les impôts, tout dépend de la somme que lui et vous déclarez, si identique pas besoin de preuve, et si inspection le jugement suffit pour preuve.
Par contre, s'il commence à demander d'autres choses, il peut y avoir un début de requête à l'horizon...
Bonne journée.

Quel risque si on donne un rib pour virement de p.a

Bonjour,
J'ai déposé plainte directement au bout de 2 mois de pensions impayées (totalement ou partiellement).
Pour l'huissier, j'avais eu une attestation, car il n'avait jamais pu effectuer son travail.
Au départ, la plainte classée sans suite (monsieur avait des connaissances dans la police), je me suis énervée au commissariat et la plainte a été relancée.
Ensuite passage devant le procureur de la république qui tente l'accord à l'amiable, j'ai fait l'erreur d'accepter à l'époque, malgré les preuves (courriers recommandés, chèques anti-datés...).
Ensuite replainte sur les conseils du procureur de la république après un mois de pension impayée car antécédents, donc directement le tribunal correctionnel, reconnu coupable tous les frais ont été à sa charge, mais j'avais du en faire l'avance.
De toute façon, dans le cadre de pensions impayées et retard, ça ne sert à rien de saisir le juge des affaires familiales (où vous passerez en effet pour quelqu'un cherchant plus à nuire au père qu'autre chose), il faut saisir le procureur de la république, car plus d'impact et beaucoup moins conciliant qu'un JAF, car il est là pour faire respecter un jugement et les lois.
Par contre, il ne faut pas hésiter à déposer plainte, car sinon plus tard votre enfant peut être amenée à payer une pension ou la maison de retraite pour un père laxiste.
Ca a traîné facilement 5 ans (huissier, plainte, procureur, correctionnel, appel...), car très mal conseillée par mon avocate. Maintenant maximum 2/3 jours de retard, fini la quinzaine de jours ou de pension impayée, il ne faut pas oublier qu'après une condamnation la personne a une épée d'amoclès au-dessus de la tête.
Je commence à être une habituée des tribunaux, j'y suis traînée tous les deux ans minimum, ce n'est pas contre moi que cela joue, mais dans la relation entre l'enfant et son père.
Bonne journée.
Cordialement.

Quel risque si on donne un rib pour virement de p.a

Bonsoir,
Vous aviez déjà la preuve administrative avec photocopie du chèque anti-daté et surtout photocopie de l'enveloppe, toujours garder une trace de tout.
J'ai connu cela avec souvent 15 jours d'écart entre la date du chèque et la date d'envoi, le procureur de la république a beaucoup apprécié ce genre de preuves lors d'une procédure pour pensions impayées (abandon de famille).
Je n'ai aucune confiance du à mon vécu également (15 ans), pour cela que j'anticipe toutes les possibilités même les plus tordues.
Pour ma part, j'ai refusé de communiquer mon R.I.B., donc réception de chèque. Il y a également la possibilité de mandat, mais ça revient plus cher au débiteur.
Bon courage à vous et bonne soirée.

Quel risque si on donne un rib pour virement de p.a

Bonsoir,
Pour une autorisation de prélèvement pour un dossier de crédit ou d'abonnement, il faudrait que votre ex-mari imite votre signature et fournisse d'autres justificatifs (photocopies : pièce d'idendité, de domicile... certainement déjà en sa possession suite à votre divorce). Si tel serait le cas, il n'échapperait pas à une condamnation, mais en attendant la procédure c'est vous qui paierez (les prélèvements et avancement des honoraires d'avocats).
Le seul inconvénient que je puisse voir, c'est qu'il vous verse la pension à son bon vouloir, et pour prouver ce fait par la suite, vous serez obligée de fournir vos relevés bancaires comme justificatif, si nouvelle procédure. Ce qui peut être éventuellement un inconvénient, si vous ne voulez pas qu'on connaisse votre train de vie.
Beaucoup de pension alimentaire se font par virement bancaire, ensuite tout dépend du vécu de chacun et de la confiance.
Cordialement.
Bonne soirée.

Droits de garde exceptionnel

Bonjour,
En effet, le papa sera en droit de déposer plainte pour non présentation d'enfant.
N'est-il pas possible de trouver un accord à l'amiable entre le papa et vous pour un échange de week-end ?
Sinon, il faut que vous trouviez quelqu'un de confiance dans votre entourage pour réceptionner votre fille à son retour le dimanche soir, si c'est le papa qui a les trajets à sa charge. Si c'est vous qui devez aller la chercher, pareil trouver quelqu'un de confiance dans votre entourage pour aller la chercher en informant le papa au préalable et la garder le temps de votre retour.
Bonne journée.

Reprendre un cadeau offert à quelqu'un

Bonjour,
Qu'est-ce qui est exactement au nom de votre ami : l'assurance, la carte grise, la facture, un éventuel crédit... ?
Y a-t-il un crédit sur ce véhicule, car si tel est le cas, la société de crédit a le droit de la récupérer pour se payer en partie ?
Bonne journée.

Garde enfant par les grands parents lorsqu'il y a divorce

Bonjour,
Tout dépend de ce qu'il est noté sur l'ordonnance.
Qui doit faire les trajets aller/retour pour emmener et ramener votre petit fils ?
Si c'est votre fils, est-ce qu'il est précisé qu'une tierce personne de confiance peut emmener et ramener votre petit fils à la place du papa ?
Si rien de tout cela, avez-vous une bonne entente avec la maman de votre petit fils pour en discuter ?
Bonne journée.

Droit de visite imposé a la sortie d'école.

Bonjour Wattellierm,
Vous devez prendre une "nounou" à vos frais (si c'est tard dans la soirée) ou à la garderie/étude à vos frais (tout dépend du niveau scolaire et de vos horaires surtout) ou une tierce personne de confiance (si cela vous est permis sur le jugement provisoire) qui fera le relais pour votre fille entre l'école et votre arrivée.
Votre ex ne vous impose absolument rien, il/elle ne fait que respecter le jugement, ce qui ne pourra pas lui être reproché(e).
Je précise que votre ex n'est en aucun cas obligé(e) d'accepter votre accord à l'amiable.
Bonne journée.

Changement d'école de mon enfant

Bonjour,
La réponse déjà qu'il manque en premier lieu est : comment se passe la garde de l'enfant ?
Parce que si c'est une garde alternée ou une résidence chez la mère est que celle-ci doit faire 60 km lors de son droit de garde, ce n'est pas normal non plus et fatigant pour l'enfant.
Bonne journée.

A quelle date je vais chercher mon enfant pour noël

Bonjour,
Pour cette année d'un point de vue uniquement mathématique :
du 17/12/11 au 02/01/12 = 17 jours : 2 = 8,5 jours chacun
Comme vous avez votre enfant la seconde partie, le 25/12/11 à 12h.
Ensuite tout dépend de l'entente que vous avez avec la maman pour venir chercher l'enfant plutôt le soir ou le lendemain, afin qu'il puisse passer la journée complète de Noël et profiter un peu de ses cadeaux, et inversement lors d'autres vacances au total impair.
Bonne journée.

Mon ex ne respect pas son dvh

Bonjour Couète,
Pardon pour ma réponse très tardive, mais je suis repassée en jugement encore grâce au père, cette fois-ci tant mieux pour moi !!!
Donc le mieux à faire n'est pas de demander un délai pour prévenir s'il ne vient pas (ce que j'avais sur l'ordonnance précédente, totalement inefficace dans mon cas), mais de demander un délai pour prévenir à chacun de ses dvh s'il souhaite l'exercer.
Cela s'appelle un délai de prévenance, en rajoutant que passé ce délai de prévenance de x jours avant son dvh, il renonce à son dvh.
Je peux vous assurer que dans mon cas, mais c'est certainement pareil pour d'autres, le juge n'a pas du tout apprécié que les enfants attendent depuis plus d'un an pour rien.
En espérant que ça vous aidera,
Bon week-end.

Comment récupérer la caf perçu à tord par la mère de ma belle fil

Bonjour,
Pour les Hauts-de-Seine, vous dépendez du :
Tribunal de Grande Instance de Nanterre
179-191, avenue Joliot-Curie
92020 NANTERRE Cedex
Secrétariat des juges aux affaires familiales :
01 40 97 11 46 / 47
Bonne journée.

Droit de garde non respecté

Bonsoir Ponyo,
Je trouve également vos points de vue quelque peu partiaux, sur ce point nous sommes d'accord. J'ajouterai même que vous interprêtez, tout comme j'interprête, n'ayant ni l'un ni l'autre toutes les informations à part au compte goutte, sans oublier que par écrit il n'y a pas forcément l'intonation qui va avec.

Quand je disais dans la demande de la garde :

1) Tout simplement parce que vos informations ne sont pas complètes et que vous mettez en avant qu'il ne doit pas vivre trop loin de sa petite (demie) soeur, et encore moins que la mère envisage de se rapprocher de vous. Et comme vous le dites vous-mêmes, vous ne pouvez vous rapprocher prêt d'eux sans savoir jusqu'où ça peut amener, ce qui est tout à fait logique. Comment dans ce cas, peut-il y avoir une garde en accord avec les deux parents ? Il y aura obligatoirement un des deux parents lésé. Si Votre fils veut vivre avec vous et accepter de voir sa mère et sa petite (demie) soeur pendant la totalité des petites vacances hors Noël et grandes vacances qui restent pour moitié, peut être assisté d'un avocat (gratuit pour les enfants) pour être entendu devant le juge (attention entendu, ne veut pas dire écouté, la loi française a encore des progrès à faire sur ce point).

2) Je confirme pour le coût et surtout la qualité de vie (anciennement proche de Paris), nous nous y sommes éloignés et désormais aucune comparaison n'est envisageable. C'est le souhait de la majorité des enfants de vivre autant avec l'un que l'autre parent (voir même les deux parents), mais certains cas ne sont pas envisageables. Je n'essaie pas d'être pessimiste, mais réaliste.

3) C'est là où vous avez absolument tout faux, je trouve cela totalement anormal, mais que si cela ne vous choquez pas de demander les frais à la charge de la mère, pourquoi ne pourrait-elle pas en faire de même ? En aucun cas, j'ai dit que c'était normal et surtout qu'elle obtiendrait gain de cause, car si cela était aussi évident dans votre cas, cela l'est dans le sens inverse, et vous l'aurez dit aussitôt. Il était évident pour ma part, qu'ayant des frais supplémentaires conséquents avec la garde exclusive, vous auriez plus de frais (ce que j'avais bien mis en avant).

3bis) Incohérence totale. Je n'ai jamais placé votre femme en victime, ni vous-mêmes. Dans l'histoire les victimes sont les enfants. J'ai fait le même choix de vie que votre femme et je le vis absolument très bien, du moment qu'on est bien entouré, je trouve que c'est un luxe et une chance inouïe, même si souvent les non actifs sont mal perçus par les actifs.

4) En effet, c'est là-dessus que j'avais voulu vous ouvrir les yeux, mais à première vue vous n'aviez pas compris. Dès qu'il y avait eu un éloignement c'est là que vous auriez du saisir le juge pour faire votre demande de frais d'allers/retours et/ou de baisse de pension alimentaire ou de garde. Tout changement de situation d'un des parents (géographique, financière...) peut ouvrir à des changements sur une ordonnance.
Maintenant il faut savoir que tout ce qui a été fait en dehors d'une ordonnance (ex. les allers/retours durant trois ans à votre charge) peut devenir pour acquis lors d'une prochaine audience. Cela peut vous sembler injuste, mais c'est très souvent le cas.
Pour votre deuxième point, je vous ai déjà répondu plus haut.

Vous n'avez pas à me remercier, j'ai essayé d'être le plus honnête possible avec vous.
Dommage que vous m'ayez mal interprêtée, tout comme pour Mimi493, vos informations un peu dans tous les sens car difficiles d'y répondre au mieux et le plus clairement possible, mais surtout que vous jugiez (cataloguez) aussi rapidement et un peu sévèrement à mon sens des personnes qui essayaient de vous répondre pour vous aider et non pour vous enfoncer.
Cependant, ayant déjà vécu pas mal de choses "injustes" tout comme vous (je suppose), j'ai eu le temps du recul, et comprend tout à fait votre emportement, même si je le trouve dommage surtout sur un site d'entraide.

Je vous souhaite une bonne soirée.

Droit de garde non respecté

Bonjour Ponyo,
Je vous trouve un peu agressif envers vos réponses dirigées vers Mimi493 qui n'a fait que vous apportez gentiment son aide en vous précisant les raisonnements de forme générale des juges, donc bien le jugement.
Vous donnez vous-mêmes en effet vos arguments totalement démontables par d'autres arguments de la partie adverse.

Ne pas vouloir la garde de son enfant parce qu'on travaille 45h, en quoi serait-il plus normal qu'une femme le fasse qu'un homme ?
Pour cela, il suffit de payer vu l'âge une nourrice pour l'entrée et/ou la sortie de classe (voir même nocturne), ce qui reviendra certainement plus chère que les allers/retours que vous effectuez déjà. Par contre, vous aurez une pension alimentaire en moins à payer, si la mère est solvable vous en aurez une pour vous aider un peu, car bien évidemment un enfant a temps plein financièrement parlant n'a rien à voir avec un week-end et vacances. Le principal étant que c'est faisable et que Mimi493 a raison en règle générale ce sont plus les femmes qui s'y collent ou mettent leur carrière professionnelle de côté.

Vous vous êtes opposés en effet à tous les changements d'écoles de votre fils en une si courte période et c'est normal, mais comment vous y êtes-vous opposé ? En demandant la garde aussitôt ? En changeant votre train de vie professionnelle pour le bien être de votre fils ? En essayant de vous rapprocher physiquement de son domicile principal ? Ou simplement en écrivant à la mère, aux écoles, aux académies...

Pour l'histoire du permis, exactement la même réponse, c'est un choix propre à chacun pour lequel il y a forcément des conséquences.

Normal qu'un avocat soit optimiste, ça fait tourner leur commerce (je plaisante) !
J'ai tout à fait compris qu'il vous avait donné des renseignements à titre gratuit, d'une part logique il connaît mieux votre dossier que nous, d'autre part en restant correct avec vous ça lui fait également de la publicité gratuite pour de nouveaux clients potentiels.

Comme nous n'avons pas tout le dossier/éléments sous les yeux :
Maintenant pour que les allers/retours et/ou baisse de pension alimentaire, la situation financière de la mère a-t-elle changée ? Vit-elle en couple (ainsi possible de couper les charges en deux et de prendre en compte les revenus de son concubin) ? A-t-elle un train de vie au même niveau qu'avant votre divorce ou celui d'après le divorce ou encore plus bas ? N'oubliez pas évidemment votre train de vie depuis le divorce ?
Parce que dans le cadre où son niveau de vie est égale voir plus bas, c'est improbable qu'un juge accepte des frais supplémentaires qu'elle ne pourra pas supporter ou même une baisse de pension, mais en effet ira totalement dans le sens qu'il faut annuler les week-ends (en échange des petites vacances en totalité, chose tout à fait courante chez les parents habitants loin) ou le réduire d'un week-end par mois (courant également) si cela est devenu financièrement trop dur pour vous.
Un point peut-être non négligeable, en annulant les week-ends, la mère peut en profiter pour demander une augmentation de pension alimentaire, car elle aura plus en charge votre fils (je pense que votre ex avocat vous en a bien parlé avant).
Cependant en aucun cas, un juge n'acceptera de réduire le bien être financier quotidien d'un enfant à l'avantage d'un parent.

Dans la demande de garde que vous ferez, si la mère est d'accord, ce qui n'a pas l'air d'être le cas, mais bon, elle pourra demander la prise en charge ou participation aux frais des déplacements de la mère par le père.

Le plus important déjà me semble-t-il, et que souhaite votre fils ? Vivre avec vous et voir sa mère un week-end sur deux et la moitié des vacances ?
C'est lui le principal intéressé aux yeux du juge, puisqu'il s'agit de son bien être et non du confort d'un des parents.

Votre ex avocat a raison, On peut toujours demander tout et n'importe quoi en audience, de là à l'obtenir, c'est autre chose.
Par contre, je vais dans le sens, si on ne tente rien on n'a rien. Ensuite, il faut savoir en accepter toutes les conséquences, et pour cela tous les conseils et expériences sont importants pour avoir des arguments bétons le moins démontable possible.
Si ces dépenses de procédures juridiques, dans le pire des cas, met juste en avant que c'est uniquement pour raison financière que vous ne pouvez plus honorer vos droits de gardes, ainsi la mère ne pourra plus ultérieurement vous le reprocher. Si c'est vraiment cela pour vous le plus important aux yeux de votre fils, n'hésitez pas.
Je vous souhaite une bonne journée.