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vivirhenn / ID 55935

Taxe foncière & taxe d'habitation sur construction neuve

Merci quand même

Taxe foncière & taxe d'habitation sur construction neuve

J'ai du mal à m'expliquer, désolée !

Nous avons acheté une maison sur un terrain de 300 m2 en 2005.
Cette maison très ancienne fait 30 m2.
Nous avons entrepris la construction d'une maison neuve en bois sur ce même terrain. Fin des travaux mars 2009. Nous avons emménagé aussitôt les travaux terminés.
L'ancienne maison doit être détruite au printemps prochain.

Aujourd'hui on me demande de payer une taxe foncière + une taxe d'habitation sur le nouvelle maison alors qu'elle n'était pas habitable en 2008 comme ils nous le disent mais en 2009.

Là où nous avons du mal à le prouver c'est que c'est de l'autoconstruction pour 80% et nous l'avons aménager avec des produits de récupération (de notre ancienne maison et aussi d'amis, de la famille, etc.)

Taxe foncière & taxe d'habitation sur construction neuve

Bonsoir,
Merci pour votre réponse.

En fait, je me suis mal exprimée.

Je dois prouver aux impôts que la maison construite sur le terrain sur lequel je vis depuis 2005 (dans une vieille maison) n'était pas habitable en 2008.

Si je leur emmène mes taxes foncières et mes taxes d'habitation précédentes, elles seront à la même adresse. D'ailleurs, pour cette vieille maison qui n'est pas encore démolie nous payons une taxe d'habitation et une taxe foncière, ce qui est normal.

Je suis juste contre le fait de payer une taxe foncière + une taxe d'habitation pour une maison qui n'était pas terminée en 2008.

Merci

Taxe foncière & taxe d'habitation sur construction neuve

Bonjour,

J'ai un problème que je n'arrive pas à résoudre. J'espère que vous pourrez m'aider :

Nous avons bâti une maison sur le terrain sur lequel nous habitons.

Cette maison a été auto-construite pour 80% (maison en bois) et nous avons utilisé énormément de récupération (de notre ancienne maison, de nos amis, de la famille) pour tout ce qui est sanitaire, plomberie, électricité, cuisine, radiateurs, etc.

Début des travaux : Mars 2007
Fin des travaux : Mars 2009
Emménagement : 15 mars 2009

D'après la taxe foncière & la taxe d'habitation notre maison était habitable en 2008, ils nous réclament donc le paiement de ces deux taxes avant le 31/12/09. (soit 1700 euros !!)

Or, c'est faux puisque si la maison avait été habitable en 2008, nous aurions emménagé en 2008 ! (nous passons de 27 à 110 m2 avec deux enfants !)

Le problème majeur c'est que nous ne pouvons pas le prouver.

En effet, notre déclaration de fin de travaux n'est pas recevable pour eux et nos factures datent de 2008 puisque nous avons acheté le matériel quand nous avions l'argent, ce qui ne veut pas dire que nous l'avons utilisé de suite !

J'ai demandé si le témoignage de voisins prouverait notre bonne foi. La réponse a été non, bien sûr.

Par ailleurs, ils ne peuvent pas me dire comment ils ont eu une date d'emménagement en 2008 car leurs archives ont brûlé ! (on croit rêver !)

Je vous remercie d'avance de pouvoir apporter une solution à mon inextricable situation !

Cordialement,