Division de terrai sur zone ina
Je sais que pour le terrain construitible je dois attendre que la mairie change le POS en fin d'annee car en zone INA, je peux faire que des lots de 6 terrains. Ma question actuelle est que sur le reste du terrain, il y a un manoir et 2 annexes, une annexe de 100m2 au sol avec un etage et des fenetres, une pieces amenager et le reste a amenager. Je veux vendre le lot 1 manoir et 4500m2, et lot 2 l'annexe et 2000 m2, ces batiment sont la depuis tout le temsp et on les vois sur les plan cadastrale. Je souhaite savoir qu'elle est ma demarche a effectuer, une sumple division de terrain en mairie avec les 2 lots.
25/03/2010
Division de terrai sur zone ina
Bonjour,
Je suis proprietaire d'un manoir sur un terrain de 8700m2 a 2 minutes du centre ville. Sur ce terrain classe INA, il y a une annexe avec des fenetres et velux qui sert de garage et rangement. Je souhaite faire une division de 3 lots sur ce terrain,LOT 1 un terrain constructive de 2000m2 ( la mairie change le pos en ce moment et ce terrain en zone INA devrait passer en urbanisme dans les 6 mois a venir ) LOT 2, le manoir avec 4500m2, LOT 3, l'annexe qui est de 100m2 au sol sur 2 etage, avec environ 1700m2 de terrain. Je souhaite savoir si je peux vendre le LOT 2 et 3 des maintenant en faisant simplement un courier a la mairie, je mettrais l'electricite, l'eau et le tout a l'egout racorder a l'annexe. Pour le LOT 1, je dois attendre le nouveau POS de la ville.
Est ce que l'annexe peux construire une veranda de - 20m2 sans probleme car en zone INA ???
merci pour vos reponses
alain
22/03/2010
Acheter un terrain constructible pap ,la mairie dit non.
Bonjour,
Il y a 18 mois j'ai acheter un manoir avec 6200m2 et au meme moment un terrain adjacant de 2200m2 que le proprietaire diasait constructible, preuve de cela car j'ai garder en memoire leur site personnel avec le detail. J'ai fais une offre en distinquant les 2 lots, lots 1, terrain et manoir , lot 2 terrain supplementaire, j'ai demander de decale le payement du terrain a 1 an cat je ne pouvais le payer tout de suite mais je ne voulais pas que qulqu'in l'achete pour construire une maison et aussi c'etait un bon placement pour plus tard. Les notaires ont decider de faire 1 seul lot pour des raisons de tax, papiers, ect.. payable x jour signature et le reste dans un delai d'un an. Maintenat je veux vendre cette partie de terrain et la mairie me dit que l'on ne peux pas construire dessus et qu'ils n'ont jamais recu de demande des anciens proprietaire. J'ai donc ete arnaquer par les vendeurs mais j'ai les preuves et je pense que mon notaire n'a pas fait son travail correctment car il n'a pas demander un cu proprement. J'ai acheter ce bout de terrain 100000 euro quand sa valeur est peut-etre 10000 euro, qu'est ce que je peux faire et ai je des chances d'avoir gain de cause car j'ai garder tout mes e-mail papiers, ect .
HELP
alain
26/10/2009
Urgent attestation sur un litige immobilier
Bonjour,
Je souhaite savoir si quelqu'un peux accepter d'attester le contenu de ce site : www.7rla.com/migoule/maison.php car je suis en litige avec les anciens proprietaire sur le descriptif du bien. Si un homme ou femme de loi peux apres me l'expedier ou alors me dire ou je peux le faire car urgent, je ne souhaite pas que le site soit effacer.
regards
23/10/2009
Litige sur le bien, description du vendeur en faute
Bonjour,
j'ai acheter un bien immobilier suite a une annonce sur internet, ce bien etait a 650k pour 6300m2 de terrain. Sur place la proprietaire nous a dit que qu'un partie du terrain n'allait pas nous apartenir 2300 m2 cole aux reste du terrain car quelqu'un etait entrein de l'acheter pour faire une maison. On a fait une offre alors pour les 2 lots car on ne voulais pas deterriore le parc. l'offre a ete accepter dnas nos conditions, le prix du terrain annexe payable dans 1 an. On a payer ce terrain mais comme les temps sont dures, je souhaite vendre ce terrain mais la mairie me dit qu;il est en zone ina donc pas constructible pour le moment alors que la proprietaire nous ajamais dit cela. Jai tous les echanges d'emails, mon offre qui precisse bien les 2 lots, photos de plan remis par la proprietaire avec la separation , ect. J esouhaite savour si je peux faire annuler la vente si la proprietaire ne veux pas faire un geste sur ce terrain.
regards
23/10/2009
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