Espace Membre Gérez votre profil depuis votre espace membre
smanou / ID 53347

Urgent " l'avenir des niches fiscales dans l'union européenne" ?

Merci de votre aide mais en plan en 3 partie ne a pas aller, la prof a dit que comme c'est notre premiere dissertation il faut 2 grandes parties
la prof a changé un peu le sujet c'est : " L'avenir des paradis fiscaux dans l'Union Européenne.
Je pense à

I) Les paradis fiscaux dans le contexte actuel.

II)Vers une remise en cause de ces paradis fiscaux.


Je n'ai pas encore de sous partie mais je pense parler des récents débats avec le G20 sur la régulation financiere.
Qu'en pensez vous ?
Est ce que je suis hors sujet.
Pouvez vous m'aidez des indications.

Merci de votre aide.

Urgent " l'avenir des niches fiscales dans l'union européenne" ?

Bonjour,

Je suis en deuxiéme année de licence D'administration et de gestion.
J'ai cours de droit fiscal et en TD on nous a donnée un dissertation a faire.
Le probléme est que malgrés mon cours, le sujet de la dissertation est vaste il n'y a aucune notion qui peut m'aider dans mon cours.
Le sujet est L'avenir des niches fiscales dans l'Union Européenne.

Je voudrais avoir votre aide pour savoir comment aborder un tel sujet, avoir des informations, vos avis, et quelle type de plan pensez vous.

Personellement, je suis en pleine recherche de renseignements mais j'ai pensé a un plan du type " les niches fiscales actuelles(I); les enjeux du futur (II)"
J'attend vos aides, vos commentaires pour m'aidez a faire la dissertation.
Merci

Exercice sur le syllogisme juridique

Bonjour,


Je me permet de poster car j'ai un exercice en faire en droit des contrats je suis en 2 éme année mais j'ai du mal car aucune méthodologie n'a étè donné par mon prof
Je vous poste mon exercice et j'attend de vous des indicacations pour le résoudre, des aides, mais PAS de me le faire.

je dois répondre a cette question:

Mr Schmidt achète chaque année, aux environs du 15 décembre, 150 dindes à M Ferme. M.Schmidt les vend dans sa boucherie durant les périodes des fetes de Noel. En décembre 2006, Mr Ferme a livré, comme chaque année; 150 dindes à M.Schmidt. Lorsque ce dernier a recu la facture il a refusé de payé.
En avait t il la possibilité ?

Personnelement je dirais oui car le silence ne vaut pas acceptation, c'est ce que j'ai compris.


question 2)

M. Daite est locataire et ne paie plus son loyer depuis quelques mois. Son propriéaire lui adresse une lettre par laquelle il l'informe de sa volonté d'effacer ces detes en lui accordant la remise de l'ensemble des loyers échus.
M.Daite n'a pa répondu répondu à cette lettre. Pourra t il malgré tout en profiter de ses effets?

Je pense que non, il ne pourra en profiter car le silence du locataire rendra l'offre nul.


merci de me donner vos avis, vos conseils.
toutes aides est la bienvenue.

J