Mes droits sur une maison dont le terrain est à mon mari
Bonjour,
mon mari a eu ,en avance sur héritage ,un terrain avec hangar avec mur mitoyen à la maison de ses parents.Dans l'acte de donation, il y a une clause d'exclusion de communauté, or mon mari et moi avons construit une maison sur ce terrain après démolition du hangar.Nous avons souscrit un crédit ensemble.Nous avons deux enfants et mon mari a fait une donation entre époux.Je voudrais savoir quels sont mes droits sur la maison vu que le terrain lui appartient et ce qui se passerait s'il venait à disparaitre.
28/09/2009
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