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mcvandenbrouck / ID 51234

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Réponse posté sur Experatoo

Litige avec notaire suite à succession

Bonjour,
Voici les faits, je ne sais plus que faire face au ntaire.
- Notre mère est décédée le 11/05/2007. Nous étions 5 enfants, un de mes frères étant décédé, ses 2 enfants sont héritiers pour 1/10 chacun.

- Nous nous sommes rendus dans les temps, en juin 2007, pour ouvrir le dossier de succession. La succession n’a été signée que le 23 mars 2009, suite à un rappel du service des impôts, soit presque 2 ans après le décès de notre mère.

- - Entre temps, la maison de nos parents a été vendue, le 23 octobre 2008, 1 an ½ après le décès de notre mère.

- Le chèque de la vente (380 mille euros) a été remis en main propre, par le notaire des acheteurs, ce 23 octobre, à l’étude de Maitre Millet, qui a été chargée également de ce dossier.


- Suite à des dons manuels de notre mère que chacun a reconnus, le compte de répartition a été établi ce 23 mars, mais non signé, car désaccord de 2 de mes frères, qui contestent le compte de répartition : entre 2 relevés postaux de 2001, il apparait un débit de 8558 euros. ( 6 ans avant le décès de notre mère)
Il manque ce relevé. Maître Millet me le réclame à moi. Je ne l’ai pas et ne l’ai jamais eu en ma possession. Le notaire ne sachant pas à qui attribuer cette somme, me l’impute à moi, d’office, sans aucun justificatif, preuve ou argument, si ce ne sont les accusations injustifiées de mes 2 frères.

- Il y a aussi une somme de 800€ que j’ai remboursée à ma mère en espèc, que l’on veut m’imputer sur mon compte également. Ce que bien sûr je refuse.

- Et enfin, mon frère Christian réclame un dédommagement forfaitaire de 600€ (somme qui correspond à l’évaluation TOTALE du mobilier de nos parents par le commissaire priseur) en échange d’objets qu’il « voulait » avoir, qui sont à sa disposition chez un autre de mes frères. Maître Millet lui attribut, là aussi d’office, cette somme sur son compte de répartition avec l’annotation « il lui sera attribué en lieu et place des objets mobiliers revendiqués et non retrouvés une indemnité de 600€ à prendre dans le compte d’administration de l’Etude »

-Le notaire a eu un comportement TRES agressif, arrogant, voire insultant à mon égard et devant témoins,
- que puis-je faire? merci d'avance pour vos conseils.

08/09/2009

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