Plainte pour insultes, que faire ?
JE viens de voir les gendarmes pour cette histoire de plainte.
Alors je dois me présenter à la gendarmerie, j'ai droit à un rappel à la loi.
Je suis sur le derrière, y'a pas un témoin ni rien et je me prend un rappel ...
Qu'est que c'est exactement ?
09/03/2010
Délais pour une plainte pour insulte
Bonjour,
début juillet, j'ai eu des mots avec un voisin, il a porté plainte pour insulte.
début aout, les gendarmes me convoquent, je leur explique qu'il m'a insulté le premier etc. Le gendarme me dit que cette affaire n'ira pas bien loin (nous n'avons pas de témoin ni l'un ni l'autres), et qu'il me convoquera s'il y a des suites.
Aujourd'hui près de 3 mois après, je n'ai toujours pas eu de nouvelles. Un collégue m'a dit qu'après 3/4 mois sans nouvelle, l'on pouvait considéré qu'il n'y avait pas de suite ...
A votre avis, c'est vrai ou pas ? Si non, quel est le délais s'il y en a un ?
29/10/2009
Accident sur servitude, responsabilité ?
bonjour,
Sur ma propriété, il y a une servitude qui permet à mes voisins d'aller à leur domicile.
Leur fils passe toujours à vive allure avec sa voiture dans cette servitude. Et a faillit à deux reprises me renverser (ma porte donne directement dans la servitude).
J'en ai parlé à mon voisin (son père) est celui ci m'a dit que de toute façon, comme la servitude est sur mon terrain je serais le seul responsable ...
Est ce vrai ? Quel recours ai je en cas d'accident ?
31/08/2009
Plainte pour insultes, que faire ?
merci beaucoup !
Vous me rassurez ^^.
Autres question qui n'a rien à voir avec l'affaire ci dessus, c'est juste pour ma culture personnelle.
J'ai déjà entendu dire que le témoignage du conjoint ou concubin, ne peut pas être pris en compte ou à très peu de valeur vis à vis de la loi, est ce vrai ?
28/08/2009
Plainte pour insultes, que faire ?
Merci pour cette réponse rapide.
Pour porter plainte, il me faut un témoin non ? Car j'ai demandé au gendarme qui m'a reçu si mon voisin avait un témoin, et il m'a répondu non.
Ca m'a surpris, je ne pensais pas que l'on pouvait porter plainte sur sa seule bonne fois.
27/08/2009
Plainte pour insultes, que faire ?
Bonjour,
Un week end, j'ai eu un différent avec mon voisin pour une histoire de stationnement dans un parking commun. J'ai donc décalé ma voiture qui a ses yeux le gêné ...
Il m'a ensuite copieusement insulté suite à quoi jai répondu moi même par des insultes ... Je sais j'aurais pas du ...
Depuis on se parle plus, plus de probleme. Sauf que les gendarmes m'ont convoqué, il a porté plainte le lendemain pour insulte ....
Quel recours j'ai ? Je risque quoi ?
26/08/2009
Devenez bénévole sur le forum et aidez nos visiteurs dans leurs problèmes juridiques
Devenir bénévoleCopyright 2026 Experatoo.com - Tous droits réservés