Chemin muletier sur mon terrain
j'ai un chemin de muletier qui passe sur mon terrain (soit disant).
et j'ai un voisin qui me dit qu'il a le droit de passage sur mon terrain car c'est un chemin muletier. hors quand j'ai acheté le terrain il y avait marqué nulle part que mon voisin avait le droit passage. il n'y pas de papiers qui dit que Mr à le droit passage. Aussi mon voisin a deux acces qui donne sur la voie publique.
c'est pour cela que j'aurai voulu savoir ce que c'est exactement un chemin de muletier.
merci
je m'excuse si je ne poste pas mon message au bon endroit, mais je ne trouve nulle part la definition d'un chemin de muletier, où sont repertorier ces chemins, s'ils sont toujours accessible.
et je passais que vous pourriez m'eclaircir sur ce sujet .
21/05/2007
Chemin muletier sur mon terrain
ma question est toute simple
qu'est ce qu'un chemin de muletier ou sentier de muletier?
comment savoir si c'est un chemin de muletier?
bref je veux tout savoir sur ce sujet
merci beaucoup
21/05/2007
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