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Greystone / ID 47444

Contrôle et drogue au volant - risque de sanction

Monsieur ou Madame,

Si vous relisez plus attentivement ma question, vous comprendrez que l'individu ayant fait l'objet du contrôle n'avait pas consommer de drogue dans les 24 heures précédent le contrôle!! Je demandais si la loi faisait la différence avec une prise de drogue qui avait un effet direct sur la conduite et une autre qui n'avait pas de prise sur la conduite!!

Et oui monsieur la loi est faite de subtilité, le droit est une science et le droit pénal et la procédure pénal sont d'autant plus subtile!!!

Alors si c'est pour répondre à côté sans même prendre la peine de lire le message, il est toutafait inique que vous vous trouviez sur ce site en position d'apporter des éclaircissement!!!

Je vous demande de faire preuve de retenue d'une part, votre message n'est pas "direct " mais indélicat!!

Contrôle et drogue au volant - risque de sanction

Re-Bonjour
Merci pour ces précisions. Néanmoins ma question portait plus sur la jurisprudence en la matière relativement au faits évoqués et aux subtilités en matière de prise de stupéfiants la veille du contrôle. Si la loi ne fait pas la différence en matière de "taux", (si bien que le taux relevé 24 heures après dans le sang est plus faible) et de sanction (la plus lourde quelque soit le taux) quelle application fait le juge de cette loi?

Quelles sont les sanctions concrètement encourues en l'espèce ?


Bien à vous,

Contrôle et drogue au volant - risque de sanction

Bonjour, pardonnez mon inexpérience mais comment dois je faire pour consulter ces post it?

Contrôle et drogue au volant - risque de sanction

Bonjour,

Je sollicite votre aide suite au contrôle de gendarmerie dont a fait l'objet l'un de mes meilleurs amis ce weekend.
Samedi dans la soirée (il est environ 21 heure) nous sommes en route pour la campagne. La veille au soir (il est environ 2 heure du matin) il était en boîte de nuit. On lui propose alors de la cocaïne (en faible dose). Il accepte bêtement alors même qu'il n'en avait jamais consommé...En revanche il lui arrive de fumer du cannabis assez régulièrement.

Nous sommes donc sur la route de la campagne, il s'est couché tard, il est fatigué mais sous l'emprise direct d'aucune drogue (il n'avait pas consommé de cannabis cette journée - ni bu d'alcool).

Il roule à 140 au lieu de 110 sur une départemental et là contrôle. Alcool négatif, mais le gendarme trouve qu'il a les yeux rouges, il fournit des réponses idiotes ("oui il m'arrive de fumer du cannabis comme avant-hier" etc.)

Les gendarmes l'amène aux urgences les plus proches pour un contrôle urinaire qui se révèle positif. Suit une prise de sang et un retrait de permis pour 72 heure...

Ma question est la suivante,
En l'espèce il n'y a pas de corrélation entre la prise de cocaïne la veille (qui n'avait ici vraisemblablement plus d'effet sur le comportement du conducteur) et la conduite.

Que risque mon ami si le test sanguin se révèle positive à la cocaïne, le test fait il la différence entre une prise de stupéfiant datant de plus de 15 heures?
Que sanction est encoure?


Pour info, mon ami est inconnu des services de police, il a moins de 25 ans, très diplomé et salarié.

Merci de votre aide.