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fleure des iles / ID 42910

Donation entre époux et blocage de successoral

bonjour à vous tous , c fleur îles j'aurrai voulu un renseignement qui pourra m'aider à finir ma lettre.voila je vais avoir un peu mal à m'esprimer j'ai fait une demande pour un avovat avec réponse favorable pour me présenter dans le confit de la successio, de mon défunt père je n'ai pas les moyen de payer et j'ai entendu parler de fraction dans la succession je ne sais plus pouvez vous me renseigner merci.

Donation entre époux et blocage de successoral

MERCI BEAUCOUP ... sa me rassure et journée à vous

Donation entre époux et blocage de successoral

je vais vous embèter encore une question , 4 ans madame ne veux pas choisir l'option , veut rien avancer , elle nous répond quelle na pas l'attention de choisir l'option qu'elle garde tout ... est- elle dans ses droits , merci encore

Donation entre époux et blocage de successoral

MERCI BEAUCOUP ,

Donation entre époux et blocage de successoral

Ma soeur et moi -méme d'aprés la loi nous sommes les réservataires , le droit de l'usufruit toute courrier adresser à madame , refus de la destinataire ne répond mème pas au notaire la chambre des notaires me renvoye au notaire charger de la succession, afin de dresser une mise en demeure qu'elle refuse le courrier , réponse du notaire madame reste dans l'ignorance de ce droit,

Donation entre époux et blocage de successoral

avant tout , tiens a vous remercier, de m'avoir répondu ,madame n'a pas d'enfant... nous sommes les enfants du défunt

Donation entre époux et blocage de successoral

bonjour j'ai reçu votre réponse , vous me disiez que la succession ne s'ouvre pas alors que j'ai recçu des réponses de mes notaires, qui me répond que ma belle-mère n'est pas dans ses droits , j'ai pris un avocat ,pouvez me donner le code civil qu'une succession reste fermer avec une donation au dernier vivant? peut-étre une nouvelle loi ... si vous pouvez m'informer , les détailles une succession reste fermer avec une donation entre vivant , j'ai reçu aucun document de l'administration me disant que nous étions ma soeur et moi . était esclu de la succession la loi donne 6mois de délai pour choisir une des trois l'option merci de me présise .

Donation entre époux et blocage de successoral

j'ai oublié quelque détail tout se qu'il me demande c'est a ma belle de fournir les documents immobilier que je n'ai pas à ma possession j'ai envoyer une lettre à la banque et au centre des impots j'attends réponse je pense que mon notaire à ANDUZE nous as confirmer qu'il n'avait pas de dette, comment le s'avoir pour que je peux envoyer courrier ? il ma parler de l'inventaire que je lui avais demander les démarches a suivre puisque je suis en Métropole l'huissier il faut qu'il réside sur l'iles . Comment faire pour ces renseignements qui serviront de base à la déclaration de succession cinq étapes principales du règlement de la succession ? alors que ma belle-mère ne répond pas à mes courrier ?
Une question que j'ai du mal à comprendre Deuxième principe: les biens précédemment donnés doivent faire l'objet d'un rappel fiscal pour la période de six ans ce délais ne concerne que les donations enregistrées . coment passer à touts ces étapes qui et comment m'adresser pour continuer et arrivé à la liquidation ?

Donation entre époux et blocage de successoral

Bonjour Bertrand ,

J'aurais besoins de quelque conseil de vous .
J'ai reçu les nouvelles fraiche de La Réunion ce n'est pas du soleil , de la chaleur tropical , des sourires des réunnionais ou encore des fruits exotiques .
J'ai reçu les courriers de mon notaire charger de la succession dater du 19/06/08 m'indiquant les copies adresser à la chambre des notaires je ne comprend toujours pas pouvais vous m'éclaircir . Dans ce dossier le notaire conseil au héritiers toute les pièces pour la signature de la succession .
Le notaire me dis il appartient aux héritier de saisir un notaire pour régler une succession et de lui communiquer les diffèrent renseignement concernant la personne décédé ( état civil actif de la succession et passif de la succession ) Pouvais vous m'expliquer les démarcher à suivre ... Je suis assez perdu et j'ai aucun document à ma possession pour le passif .

La chambre de notaire me précise Principales étape du règlement d'une succession
En I lieu , désigner les héritiers vérifier l'absence ou l'existence de disposition testament . ( Pas de testament à ma connaissance ) Conduira la notaire adresser le I acte de notoriété .
II après cette formalité il convient de vérifier actif et de passif ( J'ai envoyer le courrier à la banque ) Les héritiers et légataire sont en principe tenue de souscrire une déclaration de succession .
Il me demande les pièces à fournir qui est nécessaire pour ouvrir la succession mais mais ma belle-mère ne répond toujours pas ...
Je vous remercies de me répondre passer un bon dimanche avec un très bon soleil .

Donation entre époux et blocage de successoral

Bonjour bertrant , j'ai adresser un courrier à la chambre des notaires à la réunion il on reçcu mon dossier dans l'attente d'une réponse je me renseigne pour un avocat sur l'iles part intermédiaire d'une tante qui réside sur l'iles, je tiens aucourant de mes démarches et je vous remerci pour tout. trés bon dimanche à vous !

Donation entre époux et blocage de successoral

Bonsoir, la succesion fermer ,litige avec notre belle-mère on nous dit qu'il faut porter plainte et prendre un avocat pour le partage de la succession , si ma notre belle-mère choisis option USUFRUIT quand bon le semble est -elle dans son droit ,avec un délai de six mois après décés? sa va bientôt 3ans qu'elle nous ignore . Je voudrais savoir qu'il y a t-il dans une succession ? Si je prenais un avocat en France quel chance aurais-je ? Pourais t-il faire quelque chose pour moi ? M'aider dans mes démarches et la liquiditation ?

Donation entre époux et blocage de successoral

bonsoir, je me suis mal exprimer dans , mes questions ? voila j'ai adresser un courrier à la mairie de la ville ou abhite ma belle-mère pour ètre sur quelle abhite à l'adrese d'ou j'envoye le courrier et demander la date de construction à l'emplacement du garage qui a était effectuer l'annèe après le décés, la réponse est contruire sans permis de construire ? je peux informer les impots ? merci

Donation entre époux et blocage de successoral

Bonsoir bertrand , j'aurai besion de votre aide pour que peux avancer dans mes démarches je n'ai pas fait d"étude , mais je veux aller jusqu'au bout , pour la réduction j'ai exiter, je ne sais pas encore bien nos droit. a t'elle le droit de vendre ,de louer , construire sans permis de construire et garder la succession fermer ? MERCI A TOI

Donation entre époux et blocage de successoral

tu peux me répondre sur cette phrase en cas d'existance ayant droit à une réserve légale dans la succession du donateur et si la réduction en est demandée.cette quotité disponible qui serront rigueur au décé du donateur, je ne comprend le sens de la phrase ? merci a vous

Donation entre époux et blocage de successoral

Si je comprend bien sa ne vaut plus la peine ma soeur et moi mème de se battre pour la liquidation de la succession de notre défunt père puisque de toute les façons ma belle-mère ne répond à aucun courrier comme si on était mort aussi.

Donation entre époux et blocage de successoral

bonsoir bertrand ,je répod se qui est écris dans la donation le choix de la quotité disponible donne appartient exclusivement à la donatairequi pourra attendre le partage pour exercer son option. à mon qu'elle soit n'y soit contreinte préalablement par l'un ou l'autre héritier résevataire. merci de m'èclaicir je ne comprend plus ,nos droit ? elle a toute hérité san nous informer par écris ?

Donation entre époux et blocage de successoral

Bonsoir Bertrant ,

Vous m'avais conseiller de contacter mon Notaires et je l'ai fais .
Voila se qu'il m'a répondu : " Je vous rapelle qu'il vous appartient de faire cette mise en demeure au conjoint suivant survivant, pour l'exercice de l'option en vertu de la donation entre époux.
Le notaire peut faire cette mise en demeure .

La donation entre époux précise " Le choix de la quotité dsiponible donné appartiendra exclusivement à la donataire qui pourra attedre le partage de la succession pour exercer son otpion , à moins qu'elle n'y soit contrainte préalablement par l'un ou l'autre des héritiers réservataires .

Je voudrais savoir si ma soeur et moi étions les réservataires ?
Sa Fait plus de 3 ans qu"on demande au notaire de faire avncer les choses sa reste toujours sur les mèmes réponse . merci de me renseigner je sais plus qois faire

Donation entre époux et blocage de successoral

vous pensez qu'il vas lire mon méssage? SUR CE FOROM , bonne journée à vous !

Donation entre époux et blocage de successoral

bonjour Laure, j'aurai besion de vos conseils . j'ai adresser une lettre de relance à ma belle-mère avec accuser rèsecption qui ma ètè retourner , madame ne sais pas dèplacer elle continue de rester dans le silense absolue.Pas de réponse du notaire charger de la cuccession , mon motaire à ANDUZE ma demander de d'envoyer un huissier de justice pour un inventaire à qui et comment je doit procédée et si on ne me répond toujours pas aucun doccument me confirme que les choses ,lundi je vais appeller mon notaire dans le Gard , je vais lui demander les dèmarches à suivre,je suis sur qu'il va me dire d'attendre que son collègue rèpond je ne sais comment faire pour la demande d'un huissier et comme j'ai envoyer un mon dosssier au tribunal de grand instance de St Denis la REUNION Qu'estce que vous en pensez si il vont prendre mon dossier au serieux ? MERCI de me répondre !!!!!!

Donation entre époux et blocage de successoral

merci, la chambre des notaires de iles de la Rèunion ou europenne , je vous remerci infiniment. je vous tiendrez au courant.