merci beacoup
26/06/2009
Model de lettre de mise en demeure
Bonjour,
je voudrais savoir si une personne pourrait me donner un model de lettre de mise en demeure , pour envoyer a mon constructeur a fin qu'il finisse les travaux de levé de reserves ou bien qu'il me rende l'argent des 5% afin que je puisse les effectuer si cela es possible ?
merci
04/06/2009
5% consigné au impots et plus de nouvelles du constructeur
Bonjour,
j'ai fait construire et :
je voudrais connaitre la procedure a siuvre pour recuperer les 5% consigné car je n'es plus de nouvelles de mon constructeur depuis octobre 2008, afin d'effectuer les travaux moi meme je voudrais recuperer ces 5% comment faire ?
merci d'avance
12/05/2009
Delais qu'a le constructeur pour lever les reseves
Bonjour ,
je voudrais connaitre le delais qu'a un constructeur pour levé les reserves et quel recours j'ai si il ne veux pas les lever et ne donne plus signe de vie ?
merci d'avance
17/03/2009
Delais reglementaire pour ajouté des reserves.
Bonjour,
j'ai receptioner ma maison en octobre 2008 seulement j'ai decouvert des chose que je ne pouvais pas voir avant de l'habité .
je voudrais donc savoir si il y a un delais pour signalé une ou plusieurs reserves en plus de celles deja noté lors de la reception ?
merci d'avance
17/03/2009
Construction d'un mur de cloture le long d'une route
entendu , merci bien
cordialement
12/03/2009
Construction et enduit sur mur de cloture
Merci beaucoup pour ces renseignements .
je suis en en parcelle isoler es ce que le reglement es le meme que pour un lotissement ?
merci
11/03/2009
Construction d'un mur de cloture le long d'une route
bonjour
je vais realiser un mur le long d'une route route , sachant que mon terrain es plus bas d'un metre que la route , le mur doit faire au maximum 2M a partir de chez moi ou bien a partir de la route ?
merci
10/03/2009
Construction et enduit sur mur de cloture
bonjour
je vais construire un mur entre moi et mes voisins , es ce que je suis obliger de mettre du crepis ou peinture de leurs coté ?
merci d'avance
10/03/2009
Renseignement pour lever de reserve et divers travaux de cloture
Bonjour ,
comment dois je proceder pour recuperer l'argent des 5% bloquer a la caisse des depot et consiliation, vu que le constructeur ne me donne plus signe de vie et n'a lever aucune reserve depuis 5 mois que la maison es receptioner car cette argent me servirais a payer les entreprise ou mieux encore a realiser les travaux moi meme ?
merci d'avance
cordialement
09/03/2009
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