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xiaolei / ID 38231

Excès de vitesse non constaté par un radar

merci beaucoup Tisuisse.

Excès de vitesse non constaté par un radar

Eratum c'est le cas n°4 bis qui est coché dans les 2 PV. Je n'arrive pas a savoir si je peux avoir des poursuites et une suspension de permis?

Excès de vitesse non constaté par un radar

J'ai 2 PV l'un 413-17 avec la case de retrait de point non coché et le cas N°4 (amende forfaitaire 135euros).
Pour l'autre 414-6 avec la case de retrait de point coché donc moins 3 points, normale. J'ai le cas n°4 de coché, donc d'aprés vous, je n'aurai pas de poursuite ni de suspension de permis?
En tout cas si au moins je peux conduir pour mon travail ça sera toujours ça.

Dans tout les cas je vous remerci pour tous vos renseignement.
Ce qui est sur c'est que la prochaine fois le client attendra si j'ai du retard.

Excès de vitesse non constaté par un radar

Oui. Pour le premier il s'agit du 413-17 et apparemment ce n’est pas ce PV qui pause problème.
C’est le deuxième sur le dépassement dangereux: 414-6 qui entraine une suppression de 3points avec possibilité de suspension de permis jusqu'à 3ans. Au vu des circonstances, 160km/h au lieu de 90km/h je ne pense pas que le juge soit enclin à la clémence même s’il n’y a pas d’antécédent.
Vu que j’ai signé la reconnaissance des faits, je n’aurai pas forcément de convocation pour le jugement et ne pourrai donc pas me défendre n’est ce pas ?
Est-ce qu'un avocat pourrait permettre de minimiser la sanction (moins de 6 mois de suspension voir rien du tout)? Ou au moins permettre l’utilisation de la voiture pour se rendre au travail et aller voir des clients?

Merci de votre réponse.

Excès de vitesse non constaté par un radar

Ma question porte sur les contraventions pour excès à grande vitesse.
J’ai été arrêté en moto mardi 23/02/2009 par un agent de police en moto également. J’ai eu 2 contraventions :
La première stipule : « dépassement de plusieurs véhicules effectué par la droite et à grande vitesse soit 160km/h sur une portion limitée à 90km/h »La case « retrait de points du permis de conduire » est cochée.

La deuxième stipule : « vitesse excessive en raison des circonstances : limitée 90km/h, circulation dense, constatée à écart constant 160km/h ».La case « retrait de points du permis de conduire » n’est pas cochée.

J'ai signé un papier reconnaissant les faits.
Je n’ai pas payé d’amende pour le moment.

L'agent de police m'a dis que j'aurai un retrait de permis pour l'excès de vitesse. Un ami policier m’a dit qu’il ne pouvait pas me verbaliser pour un excès de vitesse en l’absence de tout moyen de contrôle radar (jumelle, radar mobil), j'ai vu sur le site que si l'excès de vitesse été laisser a l'apression d'un agent de police pas de point de suprimés seulement une amende de 90€.
Y a t-il quelque chose à faire pour être sur de ne pas avoir de retrait de points ni de suspension de permis ?
- Est-il normale que le délit de grande vitesse soit stipulé dans les 2 contraventions ?
- Pour la contravention concernant le déplacement par la droite à grande vitesse (case « retrait de point(s) du permis de conduire » cochée), est-ce considérer comme une conduite dangereuse ? Qu’est ce que j’encours ? (montant de l’amende, nombre de retrait de point, suspension de permis…)
- Quels recours ai-je ? Et comment dois-je procéder ?

Merci.