Question sur le surendettement
je voudrais savoir dans le cas d'un recommande pour retard de paiement du plan. le plan devient caduc quinze jour apres reception du recommande ou à la date d envoi ?
Et quand on est marie les deux doivent recevoir un recommmande ou un seul de deux ca suffit,car mon épouse à une recommande à retire mais pas moi ?
Ayant des frais important saise d'impot , ma voiture à besoins d'aller au garage car la on roule mais pas en securite puis-je demande aux créanciers de leur envoyer un chèque du montant de mon retard mais à encaissé fin juin.
Merci d'avance pour votre réponse
02/03/2009
Convocation conciliation avant siaise sur remuneration
) Je suis convoqué le 05/10/07 pour conciliation avant saisie des rémunérations du travail car un de mes créanciers qui à une ordonnance ID demande la saisie
- j'aie proposé à régler à ce créanciers la somme de 170 € par mois pour l'instant toujours pas de réponse.
- le juge tient-il compte des charges (loyer-assurance-credit-reste pour vivre) pour prendre sa décison)?
- si non que puis-je faire pour éviter la saisie à part régler la somme de 17287,32 € (somme que je n'aie pas en ma possession)?
- si il y a saisie le juge tient-il compte de tous les créanciers que j'aie ou pas et dans ce cas puis-je demander au juge dans tenir compte?
17/09/2007
Convocation ribunal d instance
Messieurs
J'aie quelques que questions à vous poser suite à mon deuxieme dépot de dossier en surendettement qui a été déclaré irrecevable pour chose juge le 22/02/07 par le juge de l'execution qui m'a déclaré de mauvaise fois vu l'acumulation de crédits consommation 27 que j'aie fait en 20 ans.j'aie dépoer un recours pour l'instant pas de nouvelle.
1°) Je suis convoqué le 05/10/07 pour conciliation avant saisie des rémunérations du travail car un de mes créanciers qui à une ordonnance ID demande la saisie
- j'aie proposé à régler à ce créanciers la somme de 170 € par mois pour l'instant toujours pas de réponse.
- le juge tient-il compte des charges (loyer-assurance-credit-reste pour vivre) pour prendre sa décison)?
- si non que puis-je faire pour éviter la saisie à part régler la somme de 17287,32 € (somme que je n'aie pas en ma possession)?
- si il y a saisie le juge tient-il compte de tous les créanciers que j'aie ou pas et dans ce cas puis-je demander au juge dans tenir compte?
2°) Il y a 3 creanciers qui mon assigne en justices
-pour 2 le jugement a été rendu le juge m'accord 2 ans de délai et aprés soit mon créanciers se met d'accord avec moi ou il me réclame le solde des crédits(somme que j'aurais pas d'ici là) pour un de ces créanciers j'aie récu la signification du jugement ils disent que je peux faire appel mais dans mon cas je trouve que cela ne servirai à rien quand pensez-vous?
3°) Il y a un de mes créanciers à qui je réglais 165 € par mois depuis juin 2006 m'a appelé et me réclame deux fois 345 € pour les arrieres et vu que mon dossier est irrecevable il me dit qu'il n'y a plus possibilité d'accord que je dois répendre mes remboursement comme avant dans ce cas il y a des créanciers à qui je ne donnerais rien que puis-je faire.
4°) Il y a un huissier qui me convoque à son étude pour réexaminer mon dossier pôur voir les possibilite de solde de mon dossier par de nouveaux accomptes ou par un remise subtantielle d'interêts que pourrait m'accorder mon créanciers et il me demande un rib (mais si je leur donne peuvent-ils me prélever la somme qu'ils veulent ils ont un ordonnance IPou doivent-ils repasser devant le tribunal?
Merci d'avance pour vos reponses
13/09/2007
Devenez bénévole sur le forum et aidez nos visiteurs dans leurs problèmes juridiques
Devenir bénévoleCopyright 2026 Experatoo.com - Tous droits réservés