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Guigui21 / ID 29712

Pass foncier et tva 5.5 sur le terrain ?

Merci pour votre réponse.
Bonne fête de fin d'année

Pass foncier et tva 5.5 sur le terrain ?

Bonsoir,
Je suis passé resemant au impôts pour me faire rembourser la TVA sur les travaux de terrassement qui m'avait était facturé a 19.6 et lors du rdv, la personne me dit que je peux me faire rembourser aussi la TVA sur le terrain que j'ai acheté a 19.6. On remplit tout les papier ensemble, et j'ai reçu ce message aujourd'hui :

Mademoiselle,Monsieur,
Lors du rendez-vous du 25 novembre dernier, je vous ai fais remplir les déclarations n° 941 et 943 faisant ressortir un crédit TVA à vous restituer d'un montant de 7 378 €.
Après vérification de ma part après le rendez-vous, je m'aperçois que la TVA sur acquisition du terrain n'est pas éligible au taux réduit du fait que le lieu de construction de votre résidence principale ne se situe pas dans une zone urbaine sensible (l'une des deux conditions prévues à l'article 278 sexies I-II du code général des impôts).
Dans ces conditions, je vous joins un nouveau jeu de déclarations n° 941 et 943 à déposer...


Quand pensez vous, sur internet je n'est rien trouvé.

PS: C'est via un Prêt PASS FONCIER que j'ai fais le montage mon credit

Les eboueurs ne veulent pas passer devant chez nous

Bonjour,
La boite au lettre je l'ai devant chez moi, posé par mes soins, comme chaque occupants, et le facteur passe devant chaque maisons sans aucun aussi.

Je rappel qu'il s'agit d'un petit lotissement, 8 lot et une seul rue, qui donne directement sur la voie public, sans barrières, portails, sans emplacement prevu pour mettre ses poubelle a l'entrée du lotissement... Comme si c'etait une voie publique.
Le règlement du lotissement est le même que celui de la ville, il n'y a aucune règles particulières, si ce n’était l'implantation de la maison sur le terrain, sinon c'est les même règle que urbanisme de la ville.

Cocotte, j'avais bien comprit, c'est pour ça que j'ai mi que j'allai tenter le coup, mais pour quoi Marrion2 rajoute: "NO COMMENT !!! ..........."

Comment je dois l’interpréter ? Je trouve sa agressif, si ce n'est pas le cas, alors je n'est rien dit.

Bonne fêtes de fin d'année.
Cordialement.

Les eboueurs ne veulent pas passer devant chez nous

Quel acceuil, se faire agressé pour une question !
Sympa le forum entraide ...

Les eboueurs ne veulent pas passer devant chez nous

Pourquoi ne pas tenter le coup, sa ne mange pas de pain, et la avec le froid, 5m avec la poubelle c'est mieux que 300m. C'est pas une question de fainéantise, mais de praticité.

Les eboueurs ne veulent pas passer devant chez nous

Bonsoir,

Merci beaucoup pour toute c'est explications.
Dés qu'il y aura tout les occupants du lotissement on avisera ;-) Car c'est un tout nouveau lotissement et on est que 2 a y habiter pour le moment

Cordialement.

Les eboueurs ne veulent pas passer devant chez nous

Il n'y a rien dans le règlement au sujet poubelles, et pour le ramassage a 4h du mat, je les met le soir vers 22, 23h mais rien ne me dit que personne n'en profite pour mettre leurs ordures dans ma poubelle, car ce sont des poubelles individuelles, pas collective.

Les eboueurs ne veulent pas passer devant chez nous

Un drame non, mais se promener avec sa poubelle tout le long du lotissement sa n'a rien de pratique, car j'habite au fond du lotissement !
De plus on est équipé de poubelles avec une puce, et que le camion poubelle pèse, alors devant la maison je ne pense pas que des gens les auraient remplis de leur détritus, mais a l'entré du lotissement ou je n'est pas vue, comme le vérifier ? Et comme les éboueurs passe très tôt, je ne vais pas me lever à 4h pour les sortir.
D’où ma question.

Les eboueurs ne veulent pas passer devant chez nous

Merci de votre réponse.
Y a t'il une solution pour qu'ils passent devant chaque maison du lotissement ?

Les eboueurs ne veulent pas passer devant chez nous

Bonjour,

Voila, j'ai fait construire une maison dans un nouveaux lotissement, et à ma grande surprise, les éboueurs ne veulent pas passer devant chaque maisons du lotissement, mais qu'ont doit tous mettre nos poubelles à l'entré du lotissement ! (c'est un lotissement privé)
Est ce qu'il ont le droit de faire sa ?

Par avance merci

PS, Ma maison se situ à la campagne dans un petit village de 400 âmes et apparemment dans un autre lotissement fraichement fini c'est la même situation, d’après la mairie La voie qui dessert notre lotissement est privée, autre précisions, dans notre lotissement rien ne gênerai le ramassage des poubelles devant nos portes, il on même de quoi faire demi tour sans manœuvre au fond du lotissement ! Et c'est un lotissement ouvert a la voie publique sans barrières ou autre.

Recopier un article d'un site internet

Excusez moi de vous déranger encore, mais j'ai modifié mon travail, je ne mets plus en entier les articles. Je vous est mi un lien de se que j'ai fait sur mon forum, pouvez-vous jeter un œil et me dire si sa c'est autorisé ?

http://f1-team-ps3.xooit.fr/t170-L-Irlande-et-la-Grande-Bretagne-en-pole.htm

Encore dessolé mais je ne veut pas être dans l'illégalité !

D'avance MERCI ;-)

Recopier un article d'un site internet

Ba, moi se que j'ai fait, c'est que j'ai fait un copier coller de l'article complet, et j'ai mi en fin de l'article sur mon forum un lien vers le site ou j'ai recopier en intégralité l'article.
Mais nul par je ne m'approprie le message ou le signe de mon nom/pseudo

Est ce autorisé ?

Recopier un article d'un site internet

Bonjour
A-t'on le droit de recopier un article pour le mettre sur un forum, en précisant que l'article vient de tel site, ou de faire un lien du site en bas de l'article qu'on a recopié ?

D'avance merci