Dent de devant mieux remboursees
bonsoir a tous. Voila ma question : il y a quelques annees j avais fait une demande a la secu pour avoir une petite aide supplementaire pour des soins dentaires situes sur les dents de devant. Mon patron avait du remplir un formulaire car je travaille en contacte avec le public. Je n'ai pas souvenir du nom de cette aide ou du formulaire si quelqu un le sait?a+
11/11/2008
Que veut dire droit de recours contre un responsable
merci chabert pour la reponse. En fait j ai essaye de chercher dans les conditions generales la reponse a une info que j ai eu de la part d une assurance distincte de la mienne. A savoir:que si les personnes n etaient pas nomees au contrat(meme en ayant le pret de volant, novice ou pas)l assurance pouvait en plus des franchises habituelles(les franchises ne font pas parties de ma preocupation)se retourner contre l assure en cas de sinistre. Cela me parait bizard
06/11/2008
Que veut dire droit de recours contre un responsable
bonsoir a tous, nouvelle sur ce forum que je viens de decouvrir et que je trouve plus qu interessant , je me permet donc de bien vouloir eclairer ma lanterne. Voila, j ai lu les conditions generales de l assurance auto et au pargraphe" notre droit de rcours contre un responsable" il est indique: dans la limite de l indemnite que nous vous avons versee,nous avons le droit de recuperer aupres de tout responsable du sinistre, les sommes que nous avons payees. cest la subrogation (art.l 121.12 du code des assurances)A mon niveau je comprends que suite a une indemnisation on peut nous reclamer ce qui nous a ete rembourse suite a un sinistre. Pourquoi? Quelles en seraient les conditions ou les circonstances?Voila une question bien pointue !merci pour vos reponses et a +
06/11/2008
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