Controlé à l'ethyloteste à 0,39 expirée.
Si je l'annule en règlent l'amande forfaitaire majoré juste avant je risque quand même des sanctions??
J'ai trouver des arguments sur le vice de forme, en effet j'ai recu aucun papier sur le nombre de points qui me serait retirer ni aucune espèce d'information à ce sujet!
De plus je peux justifie que je n'ai commis aucune infractions depuis 2ans et 9 mois ni aucun accidents!
je ne peut pas juste faire une simple lettre de réclamation avec ces arguments qui couperai la procédure pendant le laps du temps de leur réponse??
Merci de vos réponses
07/10/2008
Controlé à l'ethyloteste à 0,39 expirée.
Si je vous comprend bien vous me dite de payer les 90 ou 135€ pour ne pas avoir de suspension de permis mais un retrait de 6 point qu'y m'annule mon permis et qui m'oblige à repayer 2000€ pour le passer.. Je comprend pas trop??
Pourquoi ne pas faire une demande de comparution en jugement et l'annuler dés que mes 12 points serai crédité en payant les 375€??
07/10/2008
Controlé à l'ethyloteste à 0,39 expirée.
Oui j'ai eu une contravention à payer de 90€ mais si je la paye le retrait de point ce fait automatiquement!
J'orai voulu savoir une fois que mes 6 points seront retiré la suspension de permis est obligatoire et immédiate??
07/10/2008
Controlé à l'ethyloteste à 0,39 expirée.
Je suis vraiment pas sur alonso!
Car comme je vous l'ai dit tout a leurs mon alcoolémie a été fixé a 0,39 ce qui se situe en dessous du seuil délictuel donc pas de jugement!
Partout ou j'ai chercher on m'a dit de faire une lettre à l'officier de police judiciaire pour contester mon amande avant l'émission du ticket forfaitaire de majoration. La contestation avant les 45j est possible normalement?? Sinon je comprend plus, pour l'instant je peux encore payer sous les 5j à 90€
Comment pourrai-je être sur de ce que je peux faire?? allé au commissariat ou on m'a interpellé sinon??
06/10/2008
Controlé à l'ethyloteste à 0,39 expirée.
BOnjour,
Actuellement en permis probatoire depuis le 23 décembre 2005 et n'ayant pas passé la conduite accompagné ma periode probatoire s'aretera le 23 décembre 2008.
Vendredi 4 octobre en ramenant un ami je me suis fait contrôlé au volant de sa voiture et ce à environ 1Km de mon domicile. Le policier me fait souffler dans l'etyloteste qui indique "P" il m'enemene donc au commissariat persuadé que je ne serai pas délictuel, il trouve mon taux expiré a 0,43 qui 2 min aprés passera à 0,42. Gentil comme sont tous les agents de force de l'ordre il me rabaisse le taux a 0,39 en me disant que dans 5J c mon anniversaire et que le délais qu'il me reste avant la fin de ma période probatoire serra assez court pour que les points se retire après fin décembre.
étant donnée mon incrédulité à ces propos j'ai preferé pour l'instant garder la contravation et en cherchant un peu sur les différents forum on me conseil d'envoyer une lettre de contestation puis si le refus parvient avant fin décembre de renvoyer une autre lettre pour comparaitre devant un tribunal!
J'aurai voulu etre un peu plus éclaircie sur le temps que prend une réponse à une lettre de contestation?? Et surtout si la lettre ce révélé "bidon" Est-il possible qu'il me retire les points directement?? Quel est donc la meilleure solution dans mon cas??
De plus , je tenai à préciser que je disposai jusqu'à vendredi toujours de mes 6 points et ceux depuis 2 ans et 9mois et que
06/10/2008
Nouveau
Votre diagnostic juridique Gratuit avec un avocat près de chez vous pendant 20 minutes
Sans condition, ni obligation d'achat
ConsulterDevenez bénévole sur le forum et aidez nos visiteurs dans leurs problèmes juridiques
Devenir bénévoleCopyright 2026 Experatoo.com - Tous droits réservés