Résiliation d'une mission d'expertise externe
Bonjour,
L'association dans laquelle je suis bénévole depuis peu a passé un contrat avec un expert externe à hauteur de 11.000€. Celle-ci n'est pas satisfaite de son travail et souhaiterait arrêter la mission.
Que doit-on faire comme procédure (sachant que l'expert et l'association n'ont pas signé de convention, le seul document signé est le devis)? Peut-on espérer récupérer une partie de l'acompte (l'association a versé 60%)?
Merci beaucoup
01/10/2008
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