Suite au passage des services de l'hygiene ..
faites intervenir votre defence juridique de votre assurance habitation
20/09/2008
Alcolemie accident droit routier
j ai eu un accident de la circulation je ne conduisait pas.le ch est parti avant l arrive des gm je ne le connait de surnon.les gm disent que c moi le conduct.j ai un certif medical qui prouve le contraire.clavicule droite casse suite accident de la circulation produit md hospital.airbag chf et passager ar droit declanche.je refuse de donner mon permis.quel sont mes droits.merci
20/09/2008
Droit routier, accident materiel, alcoolémie
mr eraser je ne comprend votre ironie.je demandait simplement le delai pour sinifier un retrait.et les no d articles de loi.et ou les trouver.j ai 60ans je ne suis pas internaute depuis longtemps. j ai pose cette question suite a votre reponse.en retraite depuis 6mois je me suis offert un ordi.bien amicalement.merci de votre comprehention.
09/09/2008
Droit routier, accident materiel, alcoolémie
Je ne connais pas le degré d'alcoolémie car il ne me l'a pas signifié. Je me suis rendu à la gendarmerie, personne ne semblait au courrant : ordi vide., gendarme qui s occupe de l'affaire en congé. J'ai été contacté le 06/09/08 mais sur mon repondeur, pour me demander de confirmer mon adresse. J'ai téléphoné 2 fois, matin et après-midi, aucun des 2 gendarmes n'était au courant. J'ai laissé mes références et ils se renseignent pour me contacter. Accident du 26/08/08, bizarre non ? Merci de me repondre.
PS : je suis toujours en possesion de mon permis.
09/09/2008
Droit routier, accident materiel, alcoolémie
Quel est le délai pour une signification de retrait de permis suite à un accident de la route avec alcoolémie, sans tiers et quels sont les numéros d'articles qui le stipulent ? Où peut-on consulter ces articles ? Grand merci pour votre aide précieuse.
09/09/2008
j ai eu un accident materiel le 26/09/08.les pompiers sont intervenus donc les gendarmes.qui ont fait enlever mon vehicules.j ai ete tranporte dans une clinique prive ou a ete pratique une prise de sang.celle-ci ne possede pas de laboratoire.je suis sorti le landemain.sans nouvelle de mon vehicule je me suis rendu a la gendarmerie.j ai demande ou il se trouvait ce a ete fait.j ai demande mes papiers ils etaient introuvable.il ma ete repondu que le gendarme qui s occupait de l affaire etait en conge.et ceci le1/09/08 donc6j apres.je suis alle voir mon vehicule et j ai retrouve mes papiers dans boite a gant permis ct ass.le samedi 6/09/08 j ai recu un message sur ma boite vocale me demandant si j etait toujours presant sur le camping ou j ai une caravane a l annee.j ai donc appele la gendarmerie ce matin et cet apres-midi8/09/08 donc 14jour apres les 2 gendarmes n etaient pas au courant ils ont pris mes coordonnes et me r appeleront.j ai appris quils etaient passe au terrain pour me voir.je suis sur d etre positif a la prise de sang.je pense quils veule mon permis.bizarre cette affaire non.la procedure a-t elle ete respecte peut ton me sinifier un retrait 15j apres.ceci et t il legal. merci de m informer sur mes droits.tout le monde avait mes coordonees pompiers clinique donc facile a trouver.ps j avait signale que mes papiers etaient dans la voiture.
08/09/2008
Devenez bénévole sur le forum et aidez nos visiteurs dans leurs problèmes juridiques
Devenir bénévoleCopyright 2026 Experatoo.com - Tous droits réservés