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aguerretche / ID 24955

Motos séances éducatives ou mini motos

Bonjour,

pouvez vous me dire svp qelle différence il y a entre une moto pour jeunes
moins de 12 ans utilisées pour des séances éducatives, (FFM & UFOLEP)et une minimoto utilisée à des fins de loisirs, étant bien entendu que les deux ne sont pas homologuées pour utilisation sur domaine public.

Circuit quads & motos homologué

Donc au final, il y a possibilité pour des amis et famille d'utiliser la pîste sans être licencié

Circuit quads & motos homologué

Oui je suis propriétaire du terrain
L'association n'est pas locataire, mais à simplement bénéficié d'une autorisation écrite de ma part valable du 15 Novembre 2007 au 30 AOUT 2008 d'utiliser la piste pour des entrainements.

L'aménagement de la piste a été entièrement financé et faite par mes soins
Il n'y a pas de bail de Location

La seule restriction de l'Arrêté Préfectoral / L'utilisation de ce circuit n'est autorisée que pour des Pilotes Licenciés dans les conditions fixées par le Règlement intérieur

Voila la situation

Merci pour votre réponse si rapide

Circuit quads & motos homologué

Bonjour,
Je suis propriétaire d'une parcelle de terrain d'une capacité d'environ 3 HA 500
sur laquelle se troiuve une piste MOTOS & QUADS. Cette piste est homologuée par les Services Préfectoraux au bénéfice d'une Association Loi 1901;Il est mentionné sur l'Arrêté Préfectoral que seuls des Licenciés peuvent utiliser cette piste. Aucun contrat ne me lie avec l'Association en question.

Ma question est la suivante :
Je souhaite personnellement recevoir sur cette piste des amis possesseurs de MOTOS & QUADS pour passer de bons moments et s'amuser. Tous ces utilisateurs sont bénéficiares d'une responsabilité Civile pour la pratique des Loisirs Verts Motorisés. Bien évidemment il ne s'agit pas d'en faire un commercE;

En qualité de propriétaire, ai-je le droit d'utiliser cette piste.

Merçi pour votre réponse.