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jeanmar / ID 23445

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Réponse posté sur Experatoo

Cumul congès parental / vente à domicile

Bonjour, je suis fonctionnaire à la Poste et je suis actuellement en congès parental jusqu'au 1er décembre 2008. Pendant ce congès, je souhaiterai avoir le statut de VDI pour vendre des vêtements en réunion chez des particuliers.
Puis-je le faire légalement, sinon quelle est la procédure à tenir ? Merci de votre réponse.

09/08/2008

Droit de passage sur un terrain diffu

merci tisuisse,
En effet les deux nouveaux propriétaires n'étaient pas au courant qu'il y avait un autre terrain sur le coté(le mien). ils ont été surpris quand je leur ai dit que je voulais passer sur mon terrain. Pour l'instant ce n'est pas cloturé mais ils pensaient le faire prochainement.
Il y a quelque temps, le propriétaire qui leur a vendu le terrain, m'avait téléphoné pour me demander si je ne voulais pas vendre mon bien au prix du m2 agricole (pas de CU à l'époque) car il avait une autre parcelle de l'autre coté et mitoyeneté. Je pense qu'il y à embrouille de la part de ce monsieur.
A bientôt

09/08/2008

Droit de passage sur un terrain diffu

bonjour et merci pour cette réponse rapide.
Dois-je leur demander des explications ou me retouner contre eux?
merci encore

08/08/2008

Droit de passage sur un terrain diffu

bonjour,je possède loin de chez moi, un terrain diffus en milieu rural avec un chemin d'accès sur une route départementale .De chaque coté de ce chemin, deux parcelles appartienent au même propriétaire.
Je viens de me rentre sur mon terrain et je m'apperçois que sur un coté, le propriétaire a vendu deux parcelle de terre.Mon chemin d'accès n'existe plus . Un nouveau a été fait pour les deux nouvelles parcelles...Mon terrain est enclavé! Vers qui puis-je me retourner: le propriétaire qui a vendu ces deux terrain? Le géomètre qui à borné? quel est mon recour.
merci de vos réponses

08/08/2008

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