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lili / ID 23402

Quoi faire et par quoi commencer

bonjour,

mon mari s'est associé avec un proche à lui dans une société de restauration, il été gérant associé et durant des années il n'a fait que travaillé et toutes les décision été prise par son proche vu que mon mari n'a pas fait d'etude et ne se connait en rien dans la comptabilité, et la confiance été la pour assombrir plus son regard vers ce qui ce passait autour de lui, durant 10 ans il n'a fait que travaillé et payé des impôts sur des bénéfice qu'il n'a jamais reçus au jour d'haujourd'hui, à chaque fois qu'il réclame sa part de bénéfice son associé lui disait qu'il sont dans un compte de la société, et aprés 10 ans la société a changé de statut pour devenir une SARL toujours dans la même activité et mon mari n'a toujours rien reçu et le scénario s'est reproduit " des impôts à payer et des dividendes non reçus et tous ce qu'il trouve à dire son proche c'est que mon mari é reçu son salaire et c'est tous ce qu'il mérite et toute ces années de travail pour rembourser les crédit de la société sont partie en fumé
la personne qui gère les finance de la société refuse de donner les compte bilan et résultat des années passées et refuse tout paiement tous ce qui me reste comme preuve c'est les avis d'imposition de mon mari qui é payé plus de 15000 euros d'impôt sur des revenus qu'il n'a jamais vu l'existance.
actuellement il ne travail plus suit à un incapacité à exercer le même métier, et on ne sais guerre par quoi commencer, ce qu'il faut faire, est ce qu'on a toujours droit à ces sommes, veuillez s'il vous plais m'aider à trouver une solution à mon problème, une action en justice coute trés chère et j'ai peur des résultat.
l'adrverssaire sait qu'on a trés peut d'economie et on va pas trop risquer de les perdre dans les tribunaux surtout quand on a quatre enfant à nourir et que mon mari n'a plus son chômage, et le peu d'économie que j'ai fait est pour assurer l'education des mes enfants.
merci d'avoir accordé de l'importance à mon courier.

une égarée.

Demande d'aide au sujet de mon bail à titre gratuit

merci, je vaisessayer de suivre votre conseil, et mçem essayer de contacter l'ADIL.
encors une fois merci

Renseignement su le bail à titre gratuit

merci infiniment

Demande d'aide au sujet de mon bail à titre gratuit

je vous remercie pour l'intérêt que vous avez porté à ma demande, mais le problème chaqu'un ce qu'il me dit, recement j'ai consulté un avocat bénévole à la mairie qui m'a dit qu'un bail est toujour à titre onéreux et jamais gratuit et ce geore de bail même c'est bien écris noir sur blanc n'a aucune importance et c'est consédéré comme un prêt et à n'importe qu'elle moment on peut lui mettre fin avec un préavis raisonable de 3 mois maximum, surtout que sur le bail la durée n'est pas limité c'est a dire c'est un bail sur lequel c'est écrit location à titre gartuit mais sans mentionner la limitation de durée. qu'est ce que la loi dit dans ce geore de cas. ce bail a été fait en mois de juin 2005 dans ce cas est ce qu'il est renouvlé tacitement vu que pour un bail onéreux chaque 3 ans il doit être renouvlé sinon à l'echéance il est reporté sur la même durée et dans les même condition, tel quel, est ce qu c'est valable pour le bail à titre gratuit et dans ce cas l'echéance est déja passé le mois de juin 2008.
je vous remerci infiniment, si vous avez des textes de lois à ce sujet veuillez me les transmetre s'il vous plait.

Renseignement su le bail à titre gratuit

monsieur, madame,

je voudrais savoir s'il existe un bail à titre gratuit, sur lequel on montionne " location à titre gratuit pour une durée illimité pas de limitation de durée, s'il est valable et s'il est consédéré comme tout autre bail, oubien on peut mettre fin à ce geore de bail à tout moment vu que le logement est consédéré comme prêté et on est pas obligé de respecter la date de l'expiration du bail " a titre gratuit" pour le renouvler, et demander un loyer sur le nouveau bail établi.
je vous prie de bien vouloir me répondre c'est trés urgent et trés important.
je vous remercie infiniment.

Demande d'aide au sujet de mon bail à titre gratuit

monsieur, madame,

est ce que le bail de location à titre gratuit existe
est ce qu'on peut mettre fin à ce geore de bail à tout moment sans respecter la date de l'expiration.
est ce qu'il fonctionne comme tout autre bail, même principe ou le bien loué est consédéré comme un prêt et on peut le restituer à tout moment.
je vous remercie pour l'attention que vous portez à ma question.