Peut on faire annuler un droit de passage
Nous venons d'acheter une maison et notre voisine a un droit de passage sur notre terrain pour acceder a sa maison.
Notre voisine aurait la possibilité de faire une ouverture sur son terrain pour acceder a sa maison.
Peut t'on pour cette raison faire annuler ce droit de passage?
21/07/2007
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