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eleman / ID 20892

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Réponse posté sur Experatoo

Liste des pièces (dans les conclusions)

Bjr,

Une partie peut elle utiliser une pièce (en l'occurence un PV d'adjudication)
qu'elle n'est pas aller retirer chez l'huissier ?

Fondant une partie de leur défense sur cette pièce, puis je demander que cette pièce soit retirée de la liste.

Le cas échéant, que devient la partie de leur conclusion faisant référence à cette pièce ?


Merci pour vos réponses

21/06/2008

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