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aloria / ID 20643

Prêt de véhicule impliqué dans un avp ac une suspension de permis

Merci de vos réponses aussi rapides.

Mon frère roulait bien sans le savoir sans permis.

Je souhaite en plus savoir notamment s'il y aura un jugement pour mon frère ou moi, qui va devoir payer les frais d'hospitalisation du piéton, étant propriétaire du véhicule la victime ou l'assurance peuvent elle se retourner contre moi ? Quelles peuvent être les conséquences ?

Quelles sont les démarches à effectuer auprès de mon assurance, de la gendarmerie, de la victime ou autres orgnismes?


Merci encore de vos réponses.

Prêt de véhicule impliqué dans un avp ac une suspension de permis

Bonjour,

Je m’adresse à vous car j’ai des soucis suite au prêt de mon véhicule.
J’ai prêté mon automobile à mon frère majeur ayant son permis depuis plus de 2 ans hors il a renversé un piéton avec mon véhicule. Le piéton a été hospitalisé. J’ai fait une déclaration du sinistre auprès de mon assurance qui m’a signifié que j’allais prendre du malus, une augmentation d’assurance … qu’il prenait en charge les frais d’hospitalisation du piéton mais pas ceux de mon auto puisque je ne suis qu’assurée au tiers.
Par contre, hier mon frère a été convoqué à la gendarmerie pour se faire annuler son permis non pas dût à l’accident qu’il a eu avec le piéton mais parce qu’il n’avait déjà plus de points sur son permis et qu’il n’avait donc pas à être au volant d’un véhicule hors il n’a jamais reçu d’avis de retrait de point ayant déménagé à plusieurs reprises successives durant 2006 et 2007.

Je souhaite savoir ce qui va se passer, ce que je peux et dois faire.

Merci de votre aide.


Si nécessaire je peux apporter des précisions sur l’accident ou le type de contrat d’assurance ou même les dates, n’hésitez pas à demander les renseignements qui peuvent vous manquer pour m’aider.