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Dudu9510 / ID 180132

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Réponse posté sur Experatoo

Portillon copropriété

Bonjour,
Merci de votre réponse , les portillons ne sont pas mentionné dans le R.C mais seulement sur le plan ci-joint.
Je suis actuellement en conflit avec le syndic et le conseil syndical mais je sais que ces portillons ont été retirés sans passer par un vote mais je ne sais pas en quelle année . Une cour commune qui donne accès à nos rez-de-jardin et a la rue avait egalement été condamnée sans vote par le conseil syndical , j'ai du aller en justice pour obtenir la clé de cette cour ( pour évacuer mes déchets vert ) mais maintenant que les haies qui bordent mon jardin ont poussée je ne peut plus passer à travers .

20/07/2022

Portillon copropriété

Bonjour,

Ayant un jardin à jouissance privative, je souhaiterais REMETTRE le portillon de mon rez-de-jardin afin d'y évacuer mes déchets vert .
En effet sur le plan cadastral de la résidence il y a des portillons pour chaques jardins mais lors de mon achat il y a 4 ans ceux-ci n'y était plus.
Je me suis renseigné et les portillons ont été retirés à la seule décision du conseil syndical de l'époque et donc SANS votes en AG .
Puis-je remettre en l'état sans passer par un vote en AG ?

18/07/2022

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