Ces contribuables sont ils assujettis ?
Bonjour,
Je voulais savoir si j'avais bon par rapport à une question :
Ces contribuables sont ils assujettis ?
- Un avocat incrit au Barreau
- Un gérant de magasin vêtement
- Une société vend du matériel professionnel aux agriculteurs
- M. X qui donne des cours particuliers aux adhérents d'une association
- M. Y, enseignant à la faculté de droit
-Un médecin
-M. Z qui vend sa moto sur internet dont il ne s'en sert plus
Les contribuables qui sont assujettis sont l'avocat, le gérant de magasin, la société qui vend du matériel aux agriculteurs.
Dans mon cours il est dit que les activités médicales et les activités d'enseignement sont exonérées de TVA. C'est pourquoi je n'ai pas pris les autres.
Merci d'avance.
14/12/2020
Devenez bénévole sur le forum et aidez nos visiteurs dans leurs problèmes juridiques
Devenir bénévoleCopyright 2026 Experatoo.com - Tous droits réservés