Droit de vente de marque au détail
Bonjour,
Pouvez-vous m'indiquer si un détaillant professionnel a légalement le droit de revendre un produit sous licence (par ex : figurine POP!) acheté à un autre détaillant (commercant local, amazon, ebay etc...), sans en demander l'autorisation aux propriétaires de la licence ?
Je précise que le produit serait acheté et revendu en France.
Beaucoup invoquent le droit des marques, mais la libre circulation Européenne n'autorise-t-elle pas à revendre un produit qui a déjà été commercialisé sur le sol euro ?
Cordialement
07/09/2020
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