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Morcia / ID 176364

Validité d’un permis de construire après avoir fait sa DOC

Merci pour votre réponse pas de délais après la DOC .

Après c’est très dur à prouver pour un tiers qu’il avance comme une limasse

Il faut bien le panneaux soit toujours affiché.
Si il y a plus de panneaux c’est qu’il a déposé sa DAACT

Validité d’un permis de construire après avoir fait sa DOC

Mais il n’y a aucun article ou texte de loi qui nous oblige à respecté un délai de travaux après la DOC.

Comme je me filme tous les 15 jours en posant mon parpaing pour prouver que les travaux sont en cours

Donc il n’y a pas de délai de réalisation des travaux après une DOC
Je dépose ma DAACT quand j’ai estimé que mes travaux étaient terminés dans 50ans

Validité d’un permis de construire après avoir fait sa DOC

Merci pour votre réponse qui ne répond pas à ma question.

donc je reformule ma question.

Quand j’ai une DOC les travaux peuvent durer 1 an, 5 ans, 10 ans, 20 ans, 30 ans, etc. ou il y a un délais d’exécution des travaux.

Petit exemple :

Je précise que j’ai 800 parpaings et que je pose un parpaing tous les 15 jours ce qui me fait plus de 30 ans sans interruption de chantier comme je travaille tous les 15jours sur le chantier. Alors, mon permis de construire dans ces conditions n’est pas périssable. Comme j’ai fait ma déclaration d’ouverture de chantier, je mets le temps que je veux ou il y a un délai d’exécution de mes travaux sans interruption ? Bien sûr que je n’ai pas vu de texte dans le code de l’urbanisme.

Merci de me donner l’article qui confirme ou qui me prouve le contraire.

Validité d’un permis de construire après avoir fait sa DOC

Bonjour,

Tous est dans le titre mais je vais détailler ma demande. J’ai eu mon permis de construire en 2013, j’ai fait ma DOC en 2015. Je voulais savoir combien de temps j’ai pour réaliser mes travaux sans interruption en prenant mon temps, vraiment vraiment mon temps et combien de temps j’ai pour déposer ma DAACT après avoir fait la DOC.

Est-ce que, si je fais un modificatif de mon permis cela peut me rallonger le délai de mon permis de construire.

Merci de vos réponses.