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marcodesvosges / ID 172670

Copropriété : litige canalisation eaux usées commune/privative

Bonjour,

Je suis propriétaire d'un studio au dernier étage d'un immeuble. Ce dernier étage a été aménagé il y a une quinzaine d'année avec 4 studios, 2 de chaque côté du palier.

Chaque "paire" de studio d'un même côté partage une canalisation d'eaux usées commune qui vient se jeter dans la colonne descendante principale. Cette canalisation collecte les eaux usées des 2 studios et se situe pour sa majeure partie sous les planchers de l'étage.
Cette canalisation se bouche parfois entraînant un dégât des eaux à l'étage du dessous (fuite sous les planchers) et comme symptôme à l'étage des studios le fait que les eaux usées ne s'évacuent plus dans les 2 studios d'un même côté.
Notre règlement de copropriété ne traite nullement de ces canalisations spécifiques et l'aménagement de l'étage n'a fait l'objet que d'un rajout au règlement qui précise les nouveaux lots créés sans autre détail technique.
Notre syndic (et propriétaire du dessous) souhaite que les travaux soient intégralement payés par les 2 propriétaires de studios concernés au titre que les canalisations horizontales sont privatives et les verticales communes en général comme ils me disent.

Cette notion horizontale/verticale n'existe à aucun endroit de notre règlement ou seul le côté usage exclusif ou non par un propriétaire vient qualifier le côté commun ou privatif.

Notre règlement précise que seuls les réseaux (dont eaux usées) présents dans les lots privatifs et à usage exclusif du propriétaire sont exclus des parties communes.

Je ne me reconnais dans aucun des cas. La canalisation est partagée et se situe sous les planchers. Nous affirmons qu'a défaut de clause précise sur cette canalisation dans notre règlement, cette canalisation ne peut être que commune car à usage de 2 copropriétaires donc plusieurs.

De plus, l'accès à cette canalisation imposerait de casser les planchers de l'étage qui sont reconnues comme parties communes.

Il semble laisser entendre qu'il existerait une sorte de "sous copropriété" qui concernerait les 2 propriétaires qui partagent cette canalisation. Cette notion me dépasse totalement.

Ai-je raison de défendre ma position ?
Merci d'avance pour votre aide car ça devient tendu et mon syndic menace d'entamer une action en justice.

Marc.