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Firefly / ID 172490

Division chemin d’accès

Bonjour et merci morobar,

J'ai mis le lien dans mon message initial.
PS. je n'arrive toujours pas a l'insérer en mode image [smile9]

Division chemin d’accès

Bonjour,

J’ai besoin de vos avis et expérience sur la division d’un chemin d’accès.

Le propriétaire de la maison que nous souhaitons acquérir a vendu une partie du terrain à un constructeur (Carre de l’habitat) qui va construire 4 logements mitoyens.
Sur la photo attaché :
https://public.joomeo.com/albums/5ca722b81e27b

Lot 1 => chemin d’accès auquel Carre d’habitat, et donc les 4 familles qui vont y habiter, auront accès.
Po1 => le portail actuel
AP => accès piéton Carre d’habitat
P1, P2, P3, P4 => places de parking Carre d’habitat.

Cf. l’agent immobilière, le propriétaire de la Maison serait le propriétaire du Lot1 (chemin d’accès) et que Carre d’habitat aurait une servitude d’accès et utilisation.
En ce cas, cf. l’agent immobilier seul le propriétaire de la Maison serait en charge de l’entretien du chemin d’accès même si utilisé partiellement par les 4 familles du Carre de l’habitat et leur éventuelles visiteurs.

Nous souhaiterions diviser ce Lot 1 en longueur (traits rouges) car le chemin est actuellement large de 10 m.
Ainsi nous aurions notre propre chemin et Carre de l’habitat le sien.

Est-ce que vous avez des expériences similaires à notre cas ?

Je vous remercie par avance de tout conseil,
Cordialement,