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AleMo / ID 172174

Decision de CA non renseigné sur les PV

Bonjour,

Le candidat est éligible durant les AG mais préalablement il doit demander une dérogation au CA pour pouvoir se présenter (chose qui est indiqué dans les statuts).

D'ailleurs ni sur le PV des réunions de CA ni sur le PV de l assemblé General figure cette dérogation.. par conséquence peut on considérer que cette dérogation n'a pas été donné par les membres du CA et donc que cette personne n'était par conséquence pas éligible à ce moment là ?

Decision de CA non renseigné sur les PV

Selon les statuts cette dérogation doit être prise uniquement par l'ensemble du CA.

Hors elle cette décision n'est renseigné nul part que ça soit sur les PV d'assemblé General et réunion de CA.

Decision de CA non renseigné sur les PV

Bonjour

Je souhaiterai savoir si une décision qui doit être prise par le CA d'une association ( selon les statuts) et qui est prise en dehors d'une réunion (ici par mail ) doit quand même être renseigné de le PV de la prochaine réunion ?

Pour illustrer ma demande : dans les statuts de mon association il est demandé que pour se présenter lors de l assemblée General pour intégrer le CA il faut habiter dans le département de l association, et que pour les personne hors département ils doivent demander une dérogation.

En consultant l ensemble des PV de CA de mon association je me suis rendu compte qu'il n'était inscrit sur aucun PV qu'un des membre du CA habitants hors département avait eu de dérogation par le CA. Après renseignement on m'a informé que cette décision aurai été prise lors d échange de mail avec l'ensemble du CA.

Ma question est donc, cette décision aurait elle du être renseigné sur un PV ? Car au final rien ne prouve que cette personne à bien demandé une dérogation et quelle lui a été accordé...

Merci d avance pour les réponse et l'aide que vous m apporterez