Bonjour les juristes !
J'ai une question à vous poser.J'ai anonymisé les noms pour que ce soit + clair.
Le professeur Alexandre est enseignant dans un collège public. Dans le cadre de l'exercice de ses fonctions, il est sujet à de nombreuses remarques provocatrices depuis des mois venant de son élève âgé de 12 ans. Cet élève se nomme Emmanuel
Le mercredi 2 janvier, l'enseignant est encore sous l'emprise de l'alcool consommé la veille. C'est alors que le professeur perd son sang froid lorsque Emmanuel utilise des propos violents et insultants. En effet, il lui assène une gifle. Par conséquent, Emmanuel se défend en utilisant une arme (compas) qui cause une balafre au professeur. Enfin, Alexandre, frappe Emmanuel ce qui lui cause un traumatise crânien.
Peut-on cumuler la responsabilité civile et pénale ?
Le professeur étant un enseignant donc il représente l'Etat. C'est donc la responsabilité de l'Etat qu'on doit engager ?
L'alcool est-il bien une circonstance aggravante ?
Doit-on indemniser le préjudice esthétique subi par l'enseignant ?
Et l'enfant quant à lui, que risque t-il ? (sanctions éducatives ?)
01/02/2019
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