Association sportive et Communauté de communes
Merci beaucoup pour votre réponse
Sportivement
MCQ
31/01/2019
Association sportive et Communauté de communes
BONJOUR marque de politesse[smile4]
De part les rapprochement dans les années antérieures, notre association sportive dépend de 2 communautés de communes différentes.
Est-ce un problème ?
Vous remerciant pour votre réponse.
Cordialement.
31/01/2019
Nouveau
Votre diagnostic juridique Gratuit avec un avocat près de chez vous pendant 20 minutes
Sans condition, ni obligation d'achat
ConsulterDevenez bénévole sur le forum et aidez nos visiteurs dans leurs problèmes juridiques
Devenir bénévole
Copyright 2026 Experatoo.com - Tous droits réservés
