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alain42 / ID 16795

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Réponse posté sur Experatoo

Litige sur un bien immobilier

Je vous remerci de votre aide que vous m' avez approter , je vais éssayer d etre plus claire dans mes propos : le bien immobilier citer la dernierre fois dont une maison d une valeur de 400 000 € , cette personne ètant remarier avec le pere des héritieres du premier mariage , le pere des héritieres est maintenant décédé depuis 1984 , une donation entre époux a eu lieux en 1982 comune en bien de la quotit disponible la plus large et usufrière du quard des biens dépandant de la succétion en vertus de l article 767 du code civile et qui a choisit un usufris universelle des 3 premiers enfants et du 4 eme enfants née de cette union .

Sachant que l usufri de cette personne de 65 ans est maintenant de 40% en ce qui conserne les enfants la proposition est le un/huitieme ( 1/8 ) en nue-propriété , à quoi correspond ce calculs et la définition de la nue-propiété svp ?

Les héritieres on demander sur une proposition a cencurence de la moitiers du bien pour cette personne et le surplus réparti entre les enfants du premiers mariages et l enfants du second , sachant que leur père a investis des sommes du premier mariage dans la construction de la maison , en avait - elle le droit ?

La reponse de cette personne est que le prix de la vente sera réparti entre les vendeurs a conqurence de leurs droits respectifs mais en déduisant les sommes investi pour la constrution des studios , est - elle dans ses droits ???

05/05/2008

Litige sur un bien immobilier

Il y a un litige sur un bien immobilier dans la famille de ma femme , sa belle mere l insigne en justice ( huissier ) pour le blocage de la vente de ce bien , qui est en indivision sur le premier mariage d ' ou cette personne a l usufri et qu ' elle veut mettre en vente , ma question est : qu ' elle est le montant qui serait répartis sur ma femme et ses 2 soeur en sachant qu elle vent de le bien à 480 000 € ?
Cette personne nous demande les frais des traveaux qu elle a éffectuer dans ce bien pour faire 2 studio en location a sont profis , que puis je faire ?
Et est-ce-qu' elle avait le droit de faire ces sutios sans le consantement des héritieres ?
Et si possible me donner les honoraires d' un avocats des familles ?
Merci de bien vouloir m' aider .

29/04/2008

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