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cedw / ID 166890

Donation - partage, quels conseils ?

Bonjour,

Peut être saurez-vous m'aider, je l'espère, merci du temps pris pour m'aider à résoudre ce problème.

Mon père est décédé il y a un an, dans la maison où il vivait avec ma mère. Nous sommes 1 homme (35 ans) et 2 filles majeures, mais une handicapée mentale et physique, que nous nommerons "E".

Pour les premiers papiers à faire avec le notaire, ma mère souhaitait se porter tuteur pour ma soeur, mais cela a été refusé, et moi également. Du coup, un juge a été nommé et peut signer pour elle la succession.

La maison dont ils étaient propriétaires est sur un grand terrain de 35 ares, utilisé pour presque 1/3 pour la maison, le reste étant éventuellement si un enfant souhaitait constuire. Tel est le cas pour mon autre soeur "A"

Ma mère souhaitait faire une donation de ce terrain pour "A", or, avec le partage cela risque désormais d'être très compliqué. Ma mère dispose de l'usufruit de la maison, et nous du terrain.

Comment faire aujourd'hui pour que ma soeur puisse construire la maison sur le terrain derrière, car ma mère souhaitait faire une donation partage, mais le montage crée des honoraires à hauteur de 16 000€ (je ne doute pas des compétences du notaire, mais peut être y a-t-il une autre option dont on ne nous a pas parlé).

Est-on obligé de faire la donation du terrain de derrière pour que ma soeur puisse construire ?
Peut-on laisser la succession et le partage en suspend (au cas où quelque chose arriverait à quelqu'un) afin d'éviter de payer des frais de notaires "inutilement" ?

Merci d'avance !!