Bonjour
Mon mari c'est fait contrôler le 17 août 2017 à un contrôle salivaire thc positif. Il est passé devant le juge le 10 Novembre. Sur l'ordonnance pénale délictuelle il es marqué : "ordonne à l'encontre de Monsieur ******** l'obligation d'accomplir un stage de sensibilisation à la sécurité routière dans un délai de 6 mois à titre de peine principale,
Ordonne l’exécution aux frais du condamné;
prononce à l'encontre de Monsieur ******** la suspension de son permis de conduire pour une durée de 3 mois à titre de peine complémentaire.
La présente décision est assujettie à un droit fixe de procédure d'un montant de 241 Euros dont est redevable le condamné."
Le juge lui a dit qu'il récupérerais sont permis le 17 Novembre 2017. Ma question est: doit il passer la visite médicale alors que le juge n'y l'ordonnance pénal n'en parle pas ?
Merci pour vos réponses.
30/11/2017
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