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Auzingueur / ID 165305

Possibilités d'une association à but non lucratif

D'accord, merci pour le liens, je vais m'y pencher. :)

Possibilités d'une association à but non lucratif

Je comprends... das ce cas peut-être que l'association n'est pas le meilleur choix?

Je m'y connais peu dans le domaine, c'est la première fois que je me penche sur ce sujet et j'avoue avoir du mal à faire mon choix.

Peut-être pourriez vous me diriger vers un autre type de structure ?

Possibilités d'une association à but non lucratif

Merci pragma pour la réponse, cela veut-il dire que même une association à but non lucratif peut payer un membre pour son travail si on lui attribut un statut de salarié de l'association ?

Possibilités d'une association à but non lucratif

Merci de ta réponse morobar, nous sommes en fait 6 dans le projet et l'association apparaissait pour moi la meilleure option, mais peut-être me conseillerais-tu un autre type de structure ?

Possibilités d'une association à but non lucratif

Bonjour à tous,

J'ai aujourd'hui besoin de créer une structure dans le cadre d'un projet que j'ai lancé il y à quelques temps.

Je me questionnais le type de structure à créer et je pensais me tourner vers une association à but non lucratif. Avant de prendre ma décision j'aurai deux questions à poser, j'ai essayé d'appeler la préfecture qui n'a pas pu me répondre, leur travail n'étant "que d'immatriculer les associations".

Mes questions sont les suivantes :

- Est-il possible en tant qu'association à but non lucratif de facturer une entreprise pour un service qu'on lui rend?
J'ai dans la tête l'exemple suivant : un groupe de musique organisé en association à but non lucratif qui va jouer lors d'un événement et qui se fait rémunérer pour sa prestation. Dans mon cas je pense être dans un cas similaire, il s'agit de créer une vidéo que l'entreprise utilisera ensuite pour faire connaitre son produit, mais je préfère m'assurer de ce point.

- Est-il possible de sous-traiter un service à une entreprise/autoentreprise?
Pour reprendre l'exemple précédant, est-il possible de sous-traiter la création de la vidéo à une entreprise ou un auto-entrepreneur ? Si oui, est-ce un problème s'il fait parti de l'association ?

Par avance merci pour vos réponses.
Auzingueur