Espace Membre Gérez votre profil depuis votre espace membre
mano33120 / ID 161906

Messagerie [3] Posez votre question

Réponse posté sur Experatoo

Pret personnel a une association

Bonjour,
Puis je prêter de l argent a mon association.
Je souhaiterait prêter 10000 euros pour financer des travaux et les récupérer ensuite bien entendu.
Comment dois je procéder.
merci de votre aide

05/05/2017

Nom associatif et droit d exploitation

Bonjour,
et merci de votre réponse.
Le proces verbal de dissolution avec don des actifs même si il sont néant est il possible ( il n'y a rien de matériel ni d argent dans l asso fleur bleu),
et quelle type de phrase doit on trouver pour pouvoir transmettre l utilisation du nom "fleur bleu"?

Merci a vous

02/05/2017

Nom associatif et droit d exploitation

Bonjour a tous et merci pour votre aide.

Les nom que je vais donner aux association ci apres sont purement fictif mais resume bien le contexte..merci de votre comprehension

Voila mon probleme

nous avons créé il y a 4 ans une association de danse de spectacle ayant pour nom "fleur bleu"
quelque mois apres une association du coin (aussi de danse) a changé son nom pour "Fleur rouge" chose que nous ne savions pas..
Aujourd'hui je viens de louer un local et de creer une nouvelle association sous le non de FLEUR pour dispenser des cours de danses dans une structure fixe..l ancienne association Fleur bleu n étant pas dissoute mais je ne suis plus sur les statuts et son activitée est neante

La question que je me pose est la suivante:

L association "Fleur Rouge" qui a plus ou moins copié notre ancien nom peut elle m imposer de changer le nouveau nom FLEUR dans la mesure ou elle est plus ancienne?
Y a t il un moyen pour que je puisse récupérer le droit d exploitation du nom Fleur de mon ancienne asso dans la mesure ou elle est plus ancienne??

J espère avoir été clair sur mes explications.
Merci d avance pour votre aide.

29/04/2017

1