Espace Membre Gérez votre profil depuis votre espace membre
meremptah / ID 161523

Clôture et mitoyenneté (plots béton)

Merci pour votre réponse.

- Vous parlez de conflits de voisinage en cas de clôture privative. Mais si nous plaçons toute notre clôture dans notre terrain, plots compris, qu'est-ce que le voisin pourra bien nous reprocher ? A noter qu'ils vont creuser une piscine et que nous voulons en protéger notre fille par une clôture installée dès cet été, sachant que leur piscine sera creusée en septembre mais pas remplie (et donc pas protégée) avant le printemps prochain.

- Pour le prix, discussion bloquée. Ils veulent un mur avec clôture rigide. Nous ne pouvons payer qu'un grillage souple basique. La différence va du simple au quintuple.

- J'ai discuté hier avec un géomètre qui me disait que nous pouvions créer des plots béton enfoui sous le terre empiétant sur la parcelle voisine ... Avez-vous des textes juridiques à l'appui de ce que vous me dites sur les plots ? Que je sache à quoi m'en tenir, et dissocier les différentes retours que j'ai eu jusqu'à présent ...

Merci d'avance :)

Clôture et mitoyenneté (plots béton)

Bonjour,

Je dois poser une clôture, pour délimiter mon terrain. Je ne poserais pas cette clôture en mitoyenneté avec mon voisin, celui-ci voulant poser un système bien plus onéreux que celui que nous pouvons nous permettre de financer. De plus, parents, nous sommes pressés de clôturer notre terrain, alors que nos voisins n'envisagent pas de le faire avant 2018.

Je vais donc positionner ma clôture dans mon terrain, non loin de la mitoyenneté. Je sais que je peux poser la clôture où bon me semble dans mon terrain (pas de règle de >3m. par exemple), tant que les poteaux n'empiètent pas sur la mitoyenneté.

Ma question porte sur les plots en béton que je vais couler pour tenir les poteaux de la clôture.

Ils feront environ 40cm de diamètre et seront recouverts de terre.

J'aimerais éviter de placer l'ensemble du plot dans mon terrain. Car si je le faisais, je perdrais une bande d'au minimum 20cm de mon terrain (le poteau devant être placé au centre du trou).

Est-il légalement possible qu'une partie du plot béton soit enfoui sous le terrain mitoyen (sur environ 18cm, ici) ? Le voisin peut-il légalement me demander d'abattre ma clôture en se servant du fait que le béton "sous-terrain" soit en partie coulé sur son terrain ?

J'aimerais, pour "bétonner" la situation, pouvoir m'appuyer sur des textes concrets (lois, jurisprudence).

Merci d'avance pour vous éclairages ! :)

Yann B.