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thierryy / ID 161409

Logement terrasse eaux stagnantes insalubrité

Bonjour,

Nous avons un logement au rez de chaussé d'un Immeuble comprenant une terrasse avec dalle sur plots.
Cette terrasse sur plots n'a pas de pente favorable à une bonne évacuation d'eau ce qui provoque une eau stagnante d'une épaisseur de 1 cm.
Eau dans laquelle toutes sortes d'insectes vivent, limace (grande comme ma main) et moustique tigre dont nous subissons au quotidien les piqûres (mon enfant à 3 ans)

J'ai contacté le bailleur afin qu'il opère des travaux cependant cela prend du temps.

Je souhaite savoir si la prolifération des limaces et des moustiques qui pénètre le logement et dont la source est en dessous des dalles de la terrasse est reconnue comme insalubrité ?

Si oui et en l'absence de mise en demeure par recommandé (seulement échange de mails pour demande d'intervention) est une bonne raison de contacter la préfecture afin qu'il constate?

Je suis avide d'information et je vous remercie d'avance pour votre attention.

Sincères salutations

Thierry

Devenir ayant droit d'oeuvre d'art

Tisuisse je vous remercie beaucoup pour votre aide.

Devenir ayant droit d'oeuvre d'art

Mais les 70 ans ne sont pas encore achevées il reste encore quelques annees avant qu'ils soit passées!

Puis je pretendre a quelques choses?

De plus si l'ayant droit déclaré le serait illegitimment puis je entamer une procédure?

Et si des tableaux sont en ma possession ont ils une plus grande valeurs passé 70 ans?

Je vous remercie énormément pour toutes ces infos

Devenir ayant droit d'oeuvre d'art

Cet accord n'a aucune valeur financière?

Devenir ayant droit d'oeuvre d'art

Bonjour tisuisse,

A titre d'héritier.

Cet artiste serait un ascendant de ma famille.

Devenir ayant droit d'oeuvre d'art

Bonjour,

Je souhaite savoir s'il y a un réel intérêt financier à être ayant droit d'un artiste décédé depuis moins de 70 ans et dont plusieurs oeuvres sont dans des musées partout en France ? sachant que ces oeuvres ont été données ou vendues par l'artiste de son vivant, lors de salons ou d'expositions.

Peut-on parler de droit patrimonial et moral ?

Je vous remercie d'avance pour vos réponses.

Retrouver un acte de notoriété

Bonjour,

Merci pour votre réponse.

Si je n'ai pas connaissances du notaire qui aurait établie cette acte?

De quelle façon puis-je l'avoir?

Un notaire quelconque peut-il me la trouver?

Merci encore.

Retrouver un acte de notoriété

Bonjour,

Je fais appelle à votre aide afin de savoir de quelles manières je peux retrouver un acte de notoriété effectué dans les années 1980.

Je vous remercie d'avance pour vos réponses.

Sincères salutations.

Succession grand oncle sans enfant avec un neveu encore vivant

Que pensez vous que la mairie va me demander comme dicumen???

Succession grand oncle sans enfant avec un neveu encore vivant

Je vous remercie pour votre réponse.

Mon grand père et mon père sont décédés il ne reste que le frère de mon père ( mon oncle)qui est encore vivant.

???

Succession grand oncle sans enfant avec un neveu encore vivant

Madame,Monsieur,

Il s'agit d'un cas assez complexe.

Mon grand oncle est décédé il y a très longtemps, il ne reste que un de ces frère vivant ( mon oncle) et nous sommes certains qu'il n'avait pas d'enfant.

Mon grand oncle a acheté une concession ( caveau) à perpétuité.

Je souhaiterais mettre mon père selon ses voeux avant sa mort( son neveu) dans ce caveau hors l'administration bloque.

Pouvez vous me dire ce que je dois faire??

Nous avons déjà contacté un notaire qui n'a trouvé aucune trace d'acte dans son registre national.
Cependant cela ne nous permet pas d'ouvrir ce fameux caveau.

De plus nous souhaiterions récupérer les droit du caveau et par la même occasion récupérer son héritage si possible .
Quelle sont les démarches qui me permettrons d'aboutir à ces fins?
Je vous remercie d'avance, nous sommes vraiment triste de ne pas pouvoir respecterles volontés de mon père décédé il y a peu de temps ( quelques jours).

Je vous serais très reconnaissant.

Cordialement