Construction bâtiment en zone rurale
Bonjour. je vous remercie. Il n'y a donc pas plus de règles lorsqu'on construit un bâtiment (cuvage) au milieu des habitations ? Ni pour ce bâtiment lui-même, ni pour ses cuves à effluents ? Les lois sont bizarres.
Bonne journée et encore merci pour vos réponses.
cordialement
14/02/2017
Construction bâtiment en zone rurale
Bonjour
Merci de prendre le temps de me répondre. Le terrain concerné se trouve dans les maisons. (largeur du terrain : environ 60m, il se situe entre 2 habitations)
Cordialement
09/02/2017
Construction bâtiment en zone rurale
Bonjour, voilà ma question : Peut-on construire un bâtiment agricole (cuvage), sur terrain constructible, mais jusque là, planté en vigne AOC. Quelle distance doit on respecter entre le bâtiment et les maisons ? (art L111-3 du code de l'urbanisme) - village sans plu
Vous remerciant
Cordialement
croustie
07/02/2017
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