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yannickd / ID 158738

Norme des trottoirs bateau

Donc cela veut dire que si il s'agit d'un bateau puisque devant une porte d'entrée piétonne il n'y as aucune interdiction ?
Désolé pour mes question car cela as manquer d'en venir au main du coup je veut être vraiment sur de mes propos

Norme des trottoirs bateau

Merci de l'information, donc je peut lui dire que ça ne s'applique pas dans son cas. Quel texte puis-je lui donner comme preuve ?

Norme des trottoirs bateau

Merci car je suis en litige avec l'un de mes voisin qui as une entrée car il as une entré carrossable devant sa porte d'entrée piétonne et fait pensé as tout le monde qu'il est le seul as pouvoir se garé as cette place.

Norme des trottoirs bateau

l'interdiction de stationné devant une entrée carrossable

Norme des trottoirs bateau

bonjour j'ai une petite question la loi s'applique t'elle pour une porte d'entrée de maison ??