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Restore model cars / ID 158487

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Réponse posté sur Experatoo

Droit de fabrication modèle réduit

Bonjour, et mille excuses d'avoir oublié le bonjour dans mon message précédent...
Merci beaucoup pour vos réponses
J'ai une dernière question peut on citer sur nos page web de la marque et modèle (réel)qui serai reproduit en miniature?
merci d'avance

27/11/2016

Droit de fabrication modèle réduit

BONJOUR marque de politesse

Je vous contacte dans le cadre d activités d association loi 1901 . Notre activité est dans le modélisme.nous souhaitons savoir si nous avons le droit de créer des véhicules en modèles réduits qui ne sont pas fabriqué pas des sociétés spécialisées dans les modèles réduits ou jouets...
Merci d'avance pour vos réponses.

25/11/2016

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