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david340 / ID 15795

Une societe qui a bouleversé ma vie

Bjr Domi et Merci....

Oui Mais pendant mon accident du travail (ou en maladie puisque la secu a refus mon accident), mon employeur, ( je pense ) avait pas le droit de me licencier .
Alors Malgré avoir eu mon licenciement a mon domicile par huissier, j'ai prie la route avec une reprise de travail de mon médecin pour éviter l' abandon de poste....
-Licenciement 22 avril.
-Fin accident du travail accident du travail 31 mai.
-Accident de la route le 1er juin.
-Refus de la secu en AT 26 juin pendant mon coma

Sans oublié que inspection du travail c'est déplacer a l'entreprise pour réclamer mon solde de tout compte que mon employeur refusé de me fournir... (2 mois après mon licenciement)

Une societe qui a bouleversé ma vie

Bjr

Mon employeur peut-il me licencier pendant ma periode accident du travail qui sera refuser par la secu apres mon licenciement ?
(A.T LE 17 MARS, LICENCIER LE 22 AVRIL, REFUS PAR LA SECU LE 26 JUIN) ?

Comment peut-on se procuré des papiers comptable ( ex: listing de gazoil, listing de travail effectué ) de la sté pour un prud'hommes ?

Est-il consideré en accident du travail, une personne qui effectue un trajet domicile.....) societe (800km) pour aller chercher son solde de tout compte 2 mois apres son licenciement?


Merci a vous TOUS .............

Bail commercial non renouveler

Oui Celine92 et bien le Merci a toi....

Moi je désire reprendre l'affaire avec un nouveau bail et bien sur, exige un état des lieux d'entrée donc je pense ne pas avoir de soucie avec c'est travaux que lui sont réclamé ...

Par contre, je pense aussi que le propriétaire doit me louer des locaux avec des normes en électricité,gaz,eau sachant que c'est un Bar,Snack...

Quel travaux reste a ma charge et ce qui est a la charge du propriétaire du local...? ravalement, électricité, gaz, eau chaude, telephone..ect....???
La terrasse qui est un morceau de trottoir doit avoir une autorisation de la marie?

Bail commercial non renouveler

Bjr,

Je suis en reprise d'entreprise, le bail du vendeur du fond est fini depuis 1ans sans que le propriétaire du local ou son locataire est demandé le renouvellement de ce bail commercial.
Le propriétaire a acquis ce local il y a 1 ans sans avoir renouveler le bail commercial de son locataire.
Lors d'un entretiens entant que futur locataire, le nouveau propriétaire
(depuis 1ans) m'informe qu'aucun bail ni état des lieux ont été signé avec le locataire actuel et qu'il a double le montant du loyer depuis l'achat des murs ( 1ans) et réclame au vendeur du fond (son locataire) de remettre en état le local où de nombreux travaux ont été effectué sans aucun autorisation (celui ci n'était pas encore propriétaire le jour des travaux).

Question!!!!!!

Le nouveaux propriétaire peut-il réclamer à son locataire de faire réaliser les travaux pour remettre le local dans le même état qu'au début le bail?

(gros travaux appartement surprime sans autorisation pour agrandir sa surface commercial)

Harcelement d'un huissier... depot de plainte ou pas ?

Merci a vous tous,

J'adresse dans la minute une 2eme lettre A.R au huissier ( oui c bien un cabinet de huissier) une demande de justificatif de la dette reclamé.

Pour Free c'est deja fait mais pour eux " en gros " c'est pas leurs probleme, alors lettre A.R avec demande de cesser les relances aupres de Free .

MERCI

Harcelement d'un huissier... depot de plainte ou pas ?

BJR

Un huissier mandaté par Free me harcèle par téléphone (2 par semaine) et par courrier depuis plusieurs mois (3 lettres par semaine) pour me réclamé la somme de 141 €.
Je me suis adresse a Free pour avoir des explications et Free me confirme aucune dette chez eux sinon ma ligne téléphone et internet serai coupées depuis longtemps.
Dernièrement, j'ai adresse au huissier un mise en demeure en A.R lui demandant de stopper se harcèlement car cela me porté préjudice et pour la famille.
Le huissier continue de me harceler et demande la preuve que j'ai aucune dette chez Free et menace de saisir mon compte ou salaire.
Que faire maintenant dois-je deposé plainte et où ?

merci à vous ...

Le commissariat informe mon employeur de l'annulationn de mon per

(suite de ma 1er lettre)

"qu'informatiquement je suis pas notifier donc peu pas m'inscrire et que pour eux mon permis est toujours valide "...
Plusieurs controle routier me l'on confirmé.

30 mai 2005: Je suis invité par mon employeur a venir chercher les attestations qui refuse et refusera de m'envoyer par la poste ...
(lui qui me licencier pour violence en sa personne et permis annulé)

31 mai 2005: Je lui fax mon intention de prendre la route ce soir afin d'etre dés demain matin 8h dans son bureau..

1er juin 2005: A 3h00 un camion fait demi-tour et me percute sur une national a la hauteur de saint pierre le moutier... 1 mois de coma, fracture de tou le coté droit et fracture du plancher crane,fracture tou faciale ....
(une parenthese.... grand MERCI au service REA de clermont ferrant qui ont fait un tres bon,beau,splendide travail sur moi....)

decembre 2005: Je recois un 48s de ma prefecture m'invitant a restituer mon permis de conduire pour le meme infraction.
- nombreux controle routier: garde a vue, stop vehicule au max 2h aussi gendarmerie que police....ainsi motard bien sur

Janvier 2006 : En prefecture de mon domicile me nodifie la date du retrait sur le 48s comme si j'avais restituer mon permis pour la deuxieme fois..
( Bizar que c la prefecture qui indique le jour du retrait du permis avec la date de 6 mois delai pour refaire une demande.. et au guichet en plus..)

Juin 2006 : la prefecture m'indique que le dalai des 6 mois est passé depuis plus de 6 mois ' date du 1er retrait)

JUIN 2007: classement sans suite de mon accident sans permis et 0 de responsabilité

REPONSE A TISUISSE

Bjr Tisuisse,
Non je n'ai pas demandé c renseignements....!!!! demandé a mon tresor public?
certificat de non gage, R.A.S rien a dire !!!

oui le relevé d'information date de moins 3 mois, il indique que mon permis est annulé depuis le 26/04/2006.
Mon injonction de restitution 49 indique lui, le 02/01/2006.
Je n'est jamais restitué mon Permis de conduire c'est dates.
Officiellement (bien grand mots), j'ai restituer mon permis 3 fois pour les même infractions:

1er fois le 23/03/2005 dans l'un des commissariats du 92 en main propre. (Remis déclaration de perte a la place du permis , ce qui ne change rien, le permis est restitué pour la 1er fois)

2eme fois le 02/01/2006 en Préfecture de mon domicile 34 (j'explique en préfecture que j'ai déjà remis mon permis dans le 92.
Le responsable du service permis de conduire modifie devant moi la date du retrait, la date obtenir un nouveau permis en indiquant la date aujourd'hui même sur mon injonction 49.

La 3eme fois le 14 fevrier 2007 dans le 94, lors d'un controle (alcoolemie, R.A.S pour moi)
avec proces verbal pour "conduite magré annulation du PC".
Le proces verbal indique : - Que je restitue mon permis le 14 fevrier 2007
- Que je n'ai plus le droit de conduire.
- Que je peux dés à present repasser le permis
de conduire.
- Proces verbal vaut recu pour la restitution du
permis de conduire.
- Classement sans suite pour le Proces verbal
"conduite malgré annulation du PC"

Je vous rappel aussi, un classement sans suite avec 0% de responsabilité pour mon accident grave sans permis du 1er juin 2005 du Tribunal d'instance de Nevers
( date du classement le 20/06/2007)

Aujourd'hui je suis obligé de conduire ( avec assurance bien sur ) pour mes soins et continue ma longue reeducation.
jsuis un peu perdu quoi.....
quel conseil avez vous ?

La provocation du proprietaire

Bjr coolover,

Merci a toi,
non surtout pas, je veux pas faire justice moi-même mais je pensé que je pouvais passer par je juge de proximité pour faire bloquer les loyers...

Mais plusieurs grave problème avec le bailleux.

-Le bailleur a demandé a l'agence que l'on quitte les lieux le plus rapide car il ne loue plus aux étranger, trop problème.

-Agresse les amis que l'on reçois en pénétrant comme bon lui semble sur notre terrasse.

-Menace a plusieurs reprise quand nous avons fais appel a un Huissier pour constater notre logement indigne.

Alors oui, le tribunal d'instance est le mieu..... une lettre explicative suffit ?

Le commissariat informe mon employeur de l'annulationn de mon per

janvier 2005: Je demande a mon employeur d'organisé les elections du personnelle et dépose ma candidature a la demande du personnelle. Election refusé
fevrier 2005 : 1er lettre simple du commissariat "rdv pour restituer l'permis pour solde nul" sans 48s et autre... (lettre suprimé par mon employeur mais j'ai recuperé l'double)
17 mars 2005: 2eme lettre mais en A.R du commissariat " rdv pour restituer l'permis pour solde nul" toujours sans 48s et autre... (lettre remis,ouvert,dilvugué par mon employeur) qui refusera de me la remettre l'temps du conservatoire...
-13h: recu rdv de mon employeur pour 17h, sans precision ( jdoute un peu du rdv eco dans l'entreprise).
-15h: je déclare un accident du travail sur la piste de formation grue de l'entreprise.
-17h: entretien et a 17h30 une Mise a pied conservatoire motif "pour permis invalide suite au courrier du commissariat."
23 mars:rdv au commissariat pour remettre mon permis sans 48s recu..
-(déclaration de perte remis a la place du permis)
-photocopie du 48s remis par la brigade accident.
-explication demandé a la brigade :
Recu l'orde du commandant pour les courriers car pas repondu de reponse au 1er courrier simple.
Plus simple de restituer le permis sur le lieu travail (92) que dans l'34
04 avril 2005: fin de mon accident travail, rdv de mon employeur pour entretient de licenciement. j'me deplace 800km pour l'entretient et pour recuperer des affaires perso.( rechute dans la poche au cas ou)
Il me licencie pour violence envers sa personne et tentative de vol de camion dans l'entreprise.
(on parle meme plus du permis de conduire).
Alors, je lui remet sur place, une rechute d'accident pour contrer mon licenciement
11 avril 2005: Un huissier a mon domicile pour me remettre mon licenciement pour violence,tentative de vol, permis annulé... une totale
Pendant les 2 mois suivent, j'ai faxer de nombreux courriers afin de recuperer mes attestations sans resultat...
(inspection du travail lui rédige un proce-verbal pour refus d'organisé des éléctions et inspect l'entreprise de A a Z, previent aussi du licenciement abusif,réclame les attestations)
Je me suis deplacé en Prefecture de l'herault ( mon domicile) afin de m'inscrire au code,visite medical ect pour recuperer mon permis.
La prefecture de l'herault refuse de m'inscrire sous pretexte "qu'informatiquement je suis pas notifier donc peu pas m'inscrire"

La provocation du proprietaire

Bjr

Comment faire plier un proprietaire qui apres des injures raciste devant temoins et sur ma terrasse refus de faire des travaux d'urgence, comme de ballon d'eau en panne depuis + 1 mois et bien d'autre travaux d'urgence.

Comment faire bloquer les loyers si sans resultat?

Le commissariat informe mon employeur de l'annulation de mon pc

Bonsoir,

Deja merci de repondre a ma question...

Oui j'ai continue de conduire mais pas pour mon employeur et apres avoir contester le jugement car mise a pied le jour meme..
De plus j'etait responsable de la formation en grue sur piste dans l'enceinte de l'entreprise donc pas besoin de permis conduire...

Pire encore, plusieurs camions des fourrieres de Paris ont ete agrees pour effectué des enlevements sur Paris avec mon permis de conduire annulé donc agrement pas valable.. (si agrement pas valable, enlevement pas valable.)

Etant responsable de la formation des fourrieres, la brigade accident du lieu de travail ont informé mon employeur en lettre simple et la 2eme en A.R
( A.R ouvert par l'employeur )...

3 mois Apres la notification ( donc sans permis normalement), je suis victime d'un grave accident de la route avec 1 mois de coma sur le trajet ( Paris / Montpellier) pour allee chercher mes papiers de licenciement que mon employeur refusé de me transmettre depuis 3 mois.
Cette affaire a été classé sans suite par le tribunal de Nevers lieu de l'accident.

A ce jour, je roule encore ( donc sans Permis normalement mais avec assurance bien sur) et a chaque controle de Police, je suis mis en garde a vue et relaché 1h apres sans passage au tribunal .. (5 fois par mois depuis 2005)
Je revient donc sur mes questions:
Le commissariat a commis un delit prevu par ART L225.8 du code de la Route ?
Pui-je avoir reparation de mon licenciement et recuperer mes points pour faute de procedure ?
Merci James Eraser;;;;

Le commissariat informe mon employeur de l'annulation de mon pc

Bonjour

Le commissariat a informé mon employeur de l'annulation de mon Permis de conduire par lettre A.R :!!!!

Une mise a pied et licenciement 1 mois apres ...

Le commissariat a commis un delit prevu par ART L225.8 du code de la Route ?
Pui-je avoir reparation de mon licenciement et recuperer mes points pour faute de procedure ?
Merci...................

S.o.s le proprio demande qu'ils quitte les lieux de suite !!!

ok merci a vous .....

merci encor............

S.o.s le proprio demande qu'ils quitte les lieux de suite !!!

Merci a vous

Et que doit-il faire pour se protegé afin de ne pas se retrouvé dehors ?
main courage ? juge de proximité ? .... depuis qu'il lui a demandé de finir les travaux comme TV,TEL, SECURITE.....

S.o.s le proprio demande qu'ils quitte les lieux de suite !!!

Bonjour

Le proprio d'une ptit famille ( ami ) leurs demande de quitter les lieux de suite et leurs menaces de changer les serrures des leurs absence apres des propos racistes devant plusieur personnes...

Le Bail vient d'etre siner en agence qui est impuissante... aucun incident de retour ... 1er mois dans maison...

S.O.S