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elodie444 / ID 153233

Puisard eau pluvial absence de Servitude

Merci pour votre réponse

Puisard eau pluvial absence de Servitude

Oui mais est ce que ma responsabilité est engagé alors que je n'étais pas au courant qu'il y avait un puisard, et que celui ci a été détruit par le constructeur au mois d'octobre novembre et que je l'ai appris seulement il y a 2 semaines par mon voisin ?
Le constructeur ne me l'a confirmé que quand je lui en ai parlé.

Puisard eau pluvial absence de Servitude

Mais aujourd'hui mon voisin veut que quelqu'un lui paye un nouveau puisard.
Le notaire me dit que c'est au vendeur du terrain de le lui payer mais que s'il refuse le voisin pourrait me poursuivre devant les tribunaux puisque son puisard a été détruit et que moi je devrais me retourner contre le vendeur, le vendeur lui contre le géomètre et contre le notaire....
Je suis un peu perdue.

Puisard eau pluvial absence de Servitude

Bonjour,

Oui, il y avait bien un regard pour eau pluvial devant sa maison dans la rue. Le géomètre n'a donc pas suspecté apparemment de puisard qui aurait été jusqu'à chez nous.
Notre maison se trouve derrière chez lui. Nous avons un chemin d'accès à côté de sa maison.

Puisard eau pluvial absence de Servitude

Bonjour,

Je fais construire une maison depuis octobre 2015 que un terrain qui résulte d'une subdivision.
J'ai appris il y a seulement quelques jours, que mon constructeur avait détruit le puisard du voisin (qui a acheté la maison qui était là avant la subdivision) qui se trouvait être à l'emplacement de ma futur maison.

Or, sur nos actes de propriété il ne fait mention d'aucune servitude.

Le notaire nous l'a confirmé, le géomètre m'a dit ne pas avoir été au courant...

Mon voisin veut que quelqu'un lui paye et installe un nouveau puisard.
En attendant, j'ai le tuyau du puisard qui est toujours sur mon terrain, et l'eau qui se déverse dans mon vide sanitaire.

Puis je le boucher ? le couper jusqu'à la limite de propriété ? Qui doit lui payer un nouveau puisard ?

Je ne sais plus vers qui me tourner pour obtenir des réponses...
Merci d'avance