Droits de licence pour artisans
Bonjour,
Je voudrais savoir si les artisans qui fabriquent des vêtements et accessoires pour enfants doivent acquérir et payer des droits pour utiliser des tissus ou des rubans à l'effigie de personnages sous licences comme les princesses Disney, les minions, Mario bros ou autre. Une fois le matériel payé, peut on le revendre sous forme modifiée comme un vêtement ou un accessoire?
Merci!
01/01/2016
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