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doudou03 / ID 150082

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Réponse posté sur Experatoo

Résiliation d'un contrat photocopieur

Bonjour
notre association à souscrit un contrat bail depuis 2013 pour un photocopieur auprés d'une entreprise spécialisée cet appareil n'est plus adapté à nos activité .
Peut-on résilier ce contrat avant la date anniversaire de la signature ?
merci pour votre réponse

28/11/2015

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