Désaccord sur un bornage de propriété
Merci morobars, je vous remercie de votre réponse car depuis notre arrive cela fait 2ans que nous avons acheter, elle nous complique la vie, nous avons vu un conciliateur pour pouvoir faire ce bornage car nous avons hériter d une emmerdeuse... L ancien Proprietaire à voulu faire le bordage et quand les bornes étaient mise au sol elle la refuser de signe donc borbage caduc...et nous voulons faire le bornage car nous avons demander à la mairie une autorisation pour faire une cabane, cela retarde nos projet, elle a signé le devis du géomètre mais nous a envoyé des clauses impératif comme elle le nomme ds son courrier .Merci d avance.
08/11/2015
Désaccord sur un bornage de propriété
Bonjour à tous,
Je rencontre un problème avec ma voisine, je souhaite faire un bornage à l amiable et elle m a envoyé un courrier avec accuse de réception avec des clauses sur le future bordage du style la cabane que vous allez installer de doit pas me faire d ombre, le tour d échelle deux fois dans l années.... À t elle le droit de mettre des clauses pour moi se sont des menace et se n est plus un bornage à l amiable....merci de votre aide
08/11/2015
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