TVA : le jeu en vaut-il la chandelle ?
Merci beaucoup
03/11/2015
TVA : le jeu en vaut-il la chandelle ?
Bonjour,
Je suis concepteur/éditeur d'un jeu de société et mon fabricant de boîte m'a dit que je pouvais obtenir une tva à 5.5 avec la définition fiscale du livre. Mon jeu possède un plateau, des cartes, deux livret dont un qui est pédagogique (sur l'histoire de Paris) de 12 pages.
Est-ce vraiment possible ? Si je déclare 5.5, est-ce que je ne risque pas des sanctions si les impôts ne sont pas d'accord ?
Merci beaucoup pour votre réponse,
Cordialement,
David
03/11/2015
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