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TiskyW / ID 147419

Propriété Intellectuelle sur un univers de fiction

Bonjour,

Je suis membres d'une équipe réalisant une websérie.

Ce projet se passe dans un univers médiéval fantastique, il as été débuté il y a 3 ans par deux vidéastes/auteurs.

Aujourd'hui l'un des deux membres à l'origine du projet souhaite le quitter fatigué des soucis de gestion de l'équipe (entre autre).
Néanmoins, il part en précisant qu'il a encore des droits d'auteur sur le projet et propose d'acter sa séparation du projet avec un avocat ou un notaire.

Notre projet est modeste et nous souhaiterions savoir ce qui lui appartient réellement juridiquement parlant avant de rentrer dans une procédure...

Pour donner des information, c'est un projet bénévole, lui et l'autre créateur ont jeté les base d'un univers (avec très peu de choses écrites) à gros traits, des bases qui ont été étoffées, par la suite, par de nombreux membres de l'équipe.

Il est identifié comme co-réalisateur, co-créateur de l'univers, co-scénariste, et pour certains épisodes monteur, cadreur et directeur de la photographie également.

Il était là au moment du choix du titre de la websérie et as dévellopé quelques idées sur l'univers global (sans que cet univers ne soit publié en dehors de la websérie).

Donc mes question :
Quels droits as-t'il réellement sur ce projet vidéo ?
Que faut-il faire, juridiquement, pour ne pas avoir de soucis avec lui, à l'avenir, si nous continuons ce projet dans des directions différentes de celles évoquées auparavant ?
Est-ce qu'on as des droits sur une idée originale qui n'est pas représentée encore sous quelque forme que ce soit (scénario écrit, vidéo diffusée, etc...) ?

Merci[smile3]

Tarifs distributeur pour les associations ?

Bonjour,

Président d'association depuis plusieurs années je m'interroge souvent sur les moyens de réduire les coûts d'équipement de notre structure.

En l'occurrence, je suis président d'une association de jeux de société.
L'association achète régulièrement du matériel de jeu aux boutiques locales ou en ligne afin d'enrichir sa ludothèque.
Ce matériel est utilisé régulièrement (au moins durant 50 jours par an) pour proposer des animations afin de promouvoir ce loisir et notre passion.

Or, nous n'avons pas une trésorerie pléthorique et c'est un matériel qui revient cher, par ailleurs, pour animer sur des gros festivals, nous constatons un accroissement des dégradations ou des vols de pièces dans notre matériel sur les 5 dernières années.

Pour palier à ce soucis, nous travaillons régulièrement avec des éditeurs pour obtenir des dons de matériel, mais tout cela reste généralement limité au bon vouloir du partenaire ce qui nous limite dans nos pratiques...

Notre associations disposant depuis 5 ans d'un numéro de SIRET/SIREN, je me suis demandé s'il était envisageable de faire des commandes de matériel, directement au niveau des distributeurs comme peut le faire une boutique par exemple.

Même si ces commandes nécessitent généralement un minimum de régularité (et une certaine masse), elles nous permettraient d'obtenir du matériel d'animation quasiment à moitié prix...

Mais je n'ai jamais entendu dire qu'une association loi 1901 (hors boutique associative) pouvait faire ça...
Pensez-vous que cela soit possible ?

Merci d'avance.